[PDF] Vos cotisations - APICIL



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Vos garanties - APICIL Entreprise

APICIL Prévoyance Institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la Sécurité sociale Enregistrée au répertoire SIRENE N° 321 862 500 38 rue François Peissel BP 99 69644 Caluire et Cuire Cedex www apicil com OF - CCN OF – SANTE – GARANTIES - 3 NIVEAUX - 2021 – 29/09/2020 – SP20/FCR0374 1/5



Vos garanties - APICIL Entreprise

La gestion est assurée par APICIL Mutuelle, Mutuelle du Groupe APICIL, siège social sis 38 rue François Peissel – 69300 Caluire et Cuire OF – ENT – Santé – CCN 66 – Garanties BASE + OPTION 2 – 15/01/2018 – SP18/FCR0011 - maj 02/2020 Vos garanties Régime complémentaire frais médicaux CCN 66 IDCC 413



CONDITIONS GENERALES DES GARANTIES D’ASSISTANCE - APICIL

œuvre des garanties d’assistance de la présente notice Equipe médico-psycho-sociale: Médecins de FILASSISTANCE ou de l’un des partenaires intervenant dans le cadre de la mise en œuvre des garanties d’assistance de la présente notice, assistantes sociales, conseillers en économie sociale et familiale, et psychologues de FILASSISTANCE



APICIL SANTÉ PROFIL’R - Réassurez-moi

APICIL Santé Profil’R est une solution santé collective, créée pour les TPE et PME, qui propose une gamme de garanties identiques quel que soit l’effectif de l’entreprise assurée Seule la tarification change selon la cible, selon 2 segments :



APICIL COMPO - COMPAREO

vos garanties apicil compo (1) par an et par bénéfi ciaire - BR : Base de remboursement - SS : sécurité sociale - TNA : Tarif Nomenclature Apicil * sous déduction des prestations du régime de base obligatoire dont dépend l’assuré, le remboursement total (SS + Complémentaire) ne peut excéder les frais réels engagés



Vos cotisations - APICIL

www apicil com OF – ENT - PREVOYANCE – CCN Organismes de Formation – Cotisations – 02/04/2019 – SP19/FCR0275 - maj 12/2019 Garanties Personnel non-cadre



DÉCLARATION DE PORTABILITÉ DES DROITS - Groupe Apicil

effectivement des garanties mentionnées au premier alinéa à la date de la cessation du contrat de travail L’assuré s’engage à déposer exclusivement via son espace personnel sur www apicil com :



Contrats Collectifs Assurance de Personnes Entreprise

Micils ou Apicil Prévoyance Domaine de la santé 6/ De nouveaux professionnels de santé ont été intégrés dans le tableau de garanties tels que les pédicures-podologues et les psychothérapeutes (si la prestation est prévue au tableau de garanties) 7/ Prise en charge de nouvelles techniques médicales telles que le dépistage prénatal non-

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