La commune - le conseil municipal - le maire
Le Conseil municipal vote le budget de la commune ; il décide de la construction et de l’en- tretien de la voirie (routes et chemins), de l’achat, de la vente ou de l’échange d’immeubles (terrains ou bâtiments), de la construction d’équipements (écoles, crèches, gymnases, ter-
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que le tarif actuel de la cantine est de 3 26€, pour un prix d’ahat à RESTALLIANCE de 3 16 € TTC Monsieur le Maire propose le maintien du tarif de 3 26 € pour l’année solaire 2020-2021 Le Conseil Muni ipal, après en avoir déliéré, à l’unanimité de ses memres,
CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL 1er Août 2019 L’an deux mille dix-neuf, le 01er août à 20 H 00, le Conseil Municipal de la commune de Saulxures sur Moselotte s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sur la convocation, et sous la présidence, de Mme Denise STAPPIGLIA, Maire Etaient présents : Mme Denise STAPPIGLIA (Maire) / M Jean-Pierre
NOTE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2020
En application de ces dispositions, le Conseil municipal doit délibérer, dans les 3 mois suivant son renouvellement, sur l’exercice du droit à la formation de ses membres et déterminer les orientations et les crédits ouverts à ce titre
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - WordPresscom
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer du compte rendu de la séance du 10 juillet 2017 Compte rendu adopté à l’unanimité des membres présents Madame le Maire demande l’autorisation au Conseil Municipal de procéder à l’ajout des délibérations suivantes :
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal a tenu à rendre un hommage le 26 septembre 2020 à celui qui a servi notre commune pendant 35 ans A cette occasion conseillers municipaux, (les bénévoles : Véronique, Isabelle, Jean-Luc, Jean-Paul, Brigitte) ont repeint les jeux pour enfants, les tables, les bancs, la pompe à incendie, tailler les fleurs
Mairie de Cossaye - séances du conseil municipal
Afférents au Conseil Municipal Présents Qui ont pris part à la délibération 15 10 11 L'an deux mil dix huit, le dix-sept juillet à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
Le Conseil Municipal de Beau Bassin-Rose Hill
Le Conseil Municipal de Beau Bassin-Rose Hill PRIX JEAN–FANCHETTE 2021 14EME EDITION 1 La Mairie de Beau Bassin-Rose Hill lance à partir de ce jour la quatorzième édition du Prix Jean-Fan hette Pour que le Jury dispose d’un plus grand hoix, ette édition est onsa rée à la
Guide d’accueil et de référence pour les élues et les élus
Le conseil municipal assume les pouvoirs et les devoirs qui lui sont dévolus par la loi Le Code municipal du Québec (CMQ) et la Loi sur les cités et villes (LCV) encadrent son fonctionnement (Fiche 1) Plusieurs autres lois précisent les responsabilités du conseil municipal dans les domaines de sa compétence (Fiche 2
La mise en plae d’un conseil municipal junior
Dans le cadre d'une séance de langage oral, mettre en place le projet : élection de 2 représentants de CM2 de l'école au conseil municipal junior Demander aux élèves s'ils se sentent concernés par le texte et la mise en place de ce conseil municipal junior Relever les mots qui montrent que ce projet les concerne
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