[PDF] CONVENTION - DRJSCS Ile-de-France



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Annexe 3 CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITES

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITES SPORTIVES PERISCOLAIRES DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF ANNEE SCOLAIRE 2010-2011 Vu la circulaire du ministre de l’Education nationale n° 2008-454 du 5 juin 2008 relative à la mise en place de



CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITES

CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITES SPORTIVES PERISCOLAIRES DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF 2016-2017 Vu la circulaire du ministre de l’Education nationale n° 2008-080 du 5 juin 2008 relative à la généralisation de



CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D’ACTIVITES SPORTIVES

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D’ACTIVITES SPORTIVES PERISCOLAIRES DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF 2016-2017 Vu la circulaire du ministre de l’Education nationale n° 2008-080 du 5 juin 2008 relative à la généralisation de



CONVENTION - DRJSCS

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITES SPORTIVES PERISCOLAIRES DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF DANS LES COLLEGES ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 Vu la circulaire du ministre de l’Education nationale n° 2008-454 du 5 juin 2008 relative à la généralisation de



CONVENTION - DIRECTION GENERALE DE LA COHESION ET DES

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITES SPORTIVES PERISCOLAIRES DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF ANNEE SCOLAIRE 2012-2013 Vu la circulaire du ministre de l’Education nationale n° 2008-454 du 5 juin 2008 relative à la mise en place de



CONVENTION - LETAT dans le Vaucluse - Préfecture dAvignon (84)

CONVENTION RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITÉS SPORTIVES PÉRISCOLAIRES DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 Vu la circulaire du ministre de l’Éducation nationale n° 2008-454 du 5 juin 2008 relative à la généralisation de



Annexe circulaire AE convention cole AE11 12

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITES SPORTIVES P ERISCOLAIRES DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 Vu la circulaire du ministre de l’Education nationale n° 2008-454 du 5 juin 2008 relative à la mise en place de



CONVENTION - DRJSCS Ile-de-France

pour aider à la mise en place et à l’encadrement des modules d’activités sportives périscolaires décrits par les annexes à la convention susmentionnée L’évaluation de l’action prévue à l’article 3 de la convention sera transmise avant le 31 décembre 2008 au délégué du CNDS, qui en informera la commission départementale



convention accompagnement éducatif CNDS - Préfet de la Mayenne

CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE D’ACTIVITES SPORTIVES P ERISCOLAIRES DANS LE CADRE DE L’ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 Vu la circulaire du ministre de l’Education nationale n° 2008-454 du 5 juin 2008 relative à la généralisation de

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