[PDF] Centre de loisirs municipal De SAINT-AY

Référence : MSG RI 004 Règlement intérieur N° de version : 1

SECLIN et CARVIN, au 01 01 2016 nécessite la mise à jour du Règlement Intérieur du Centre Hospitalier de SECLIN, arrêté en 2011 Le présent règlement est établi en application des articles L 1112-3, L 6143-1, R 1112-77 et R 1112-

Fiche N°1 FRAIS DE SCOLARITÉ 2020/2021

Téléphone Domicile Téléphone Portable FOYER DE LA JEUNE FILLE Directrice : 01 53 58 59 00 Port : 06 37 73 72 02

FONCTIONNEMENT - Bar-le-Duc

56,57 € 8,16 € 3,97 € 12,13 € De 751 à 1000 72,13 € 10,20 € 5,28 € 15,48 € Supérieur à 1000 86,18 € 12,24 € 6,22 € 18,46 € Extérieurs 104,09 € 16,22 € 6,22 € 22,44 € Base de Facturation 50 HEURES 8 heures 1 acte 10 heures

F ÉLÈVES NON SCOLAIRES - Académie Internationale de la Danse

Centre de loisirs municipal De SAINT-AY

FICHE &INSCRIPTION INDIVIDUELLE - Pont-de-Buis-lès-Quimerch

Assurance Conformément à la réglementation (Art R 227-1 modifié par le décret n° 2009-679 du 11,06/09), ia Commune de Pont de Buis les Quimerc'h a souscrit un contrat d'assurance en