[PDF] Dossier de Demande de subvention Année 2017



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Dossier de demande de subvention - alpes-maritimesgouvfr

Dossier de demande de subvention ANNEE 2017 Nom de la structure porteuse de l’action : Intitulé de l’action : EPCI concerné/ Territoire prioritaire : Première demande Renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2



Dossier de Demande de subvention Année 2017

Il est composé de 4 fiches : Fiche n° 1 : Demande de subvention de participation aux charges de fonctionnement 2017 Cette fiche doit être complétée si vous sollicitez une subvention relative au fonctionnement général de l’association Fiche n° 2 : Modèle de budget prévisionnel





DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION -ANNEE 2017-

COMMUNE DE BRANDO www brando DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION -ANNEE 2017-Les dossiers doivent impérativement être retournéscomplets avant le 30/03/2017 Tout dossier réputé incomplet à ce jour sera déclaré irrecevable IMPORTANT : L’attribution d’une subvention est effectuée pour l’exercice en cours



DEMANDE DE SUBVENTION 2017 - Ville de Beaucouzé (49)

Récépissé de déclaration en Préfecture (Si première demande) Copie des statuts à jour (Si première demande ou modification) Liste et coordonnées des membres du Bureau et du Conseil d’Administration Compte rendu d’activité de l’année passée Budget détaillé pour l’exercice 2017 RIB au nom de l’association



Dossier de demande de subvention de fonctionnement Année 2017

Dossier de demande de subvention de fonctionnement Tél : 05 08 41 01 27 - Fax : 05 08 41 22 97 Compte-Rendu Financier de subvention 2017 - € - € - €



Demande de subvention - Année 2017 Dossier commun

Demande de subvention – Année 2017 Dossier commun Page 4 sur 4 Compte-rendu d’activités pour l’année écoulée : Préciser les différentes activités et animations organisées, les résultats obtenus, le public mobilisé Indiquer le nombre de Ploemeurois concernés par les différentes activités de l’association



DEMANDE DE SUBVENTION(S) Associations sportives Année 2017

DEMANDE DE SUBVENTION(S) Associations sportives Année 2017 Loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations art 9-1 et 10 Décret n°2016-1971 du 28 décembre 2016 Cocher la ou les case(s) correspondant à votre demande : Forme Fréquence-Récurrence Objet Période ☒ Numéraire



Demande de subvention pour jardin communautaire en 2017 Foire

Q – Quelle est la date limite pour soumettre une demande de subvention? R – Pour les subventions de 2017, ScottsMiracle-Gro acceptera les demandes à compter du 4 janvier 2015 La date limite pour soumettre une demande est le 20 février 2017, à 23 h 59 (HNE) Q – Combien de subventions GRO1000 pour jardin communautaire sont remises

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