COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer Approbation du compte rendu de la séance du 03 juin 2020 vote : Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 1 Compte rendu adopté 2020 – 07 – 08 / 01A – Élections des délégués Syndicat Mixte Saye, Galostre, Lary
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - oust-broceliandebzh
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 2 novembre 2020 Page 2 1 - CHARTE D'ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS Pou o teni le pix zéo phyto de la égion etagne il faut valide
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du Jeudi 25 Mars 2021
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du Jeudi 25 Mars 2021 Le Conseil Municipal s'est réuni au 1er étage de l'Hôtel de Ville, le Jeudi 25 Mars 2021 à 18 heures, sous la Présidence de Monsieur Philippe VIDAL, Maire et de Monsieur Serge BACCOU, 1er Adjoint pour les Comptes Administratifs
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Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer Approbation du compte rendu de la séance du 16 septembre 2020 Vote : pour : 12 contre : 0 Abstention : 0 Compte rendu adopté 2020-10-07/01 : échange parcelles forestières – complément à la délibération du 08/07/2020
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Sorbais SEANCE
compte-rendu - conseil municipal du 20 novembre 2020 - page 4 sur 9 S’OPPOSE au transfert automatique de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale prévu par l’article 136 de la loi n0
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 janvier 2021 L’an deux mil vingt, le vingt et un janvier à vingt heures quinze, le Conseil municipal de la Commune d’Arçon s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes dans le bâtiment de la mairie, après convocation légale, sous la présidence Monsieur le
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LUTZ Maurice, Maire
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 5 octobre 2020 à 20h00 Sous la présidence de M LUTZ Maurice, Maire Présents : Mmes ECKART Michelle, FISCHER Céline, GOMEZ Martine MM ADAM Didier, DOLIS Jean-Claude, HARTWIGSEN Alain, HOLDERITH Pierre, KEHREN Jean, LUTZ Maurice, OBER Valentin Absent excusé : M WEBER Pierre
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Aillon le Jeune
Le compte rendu de la séance du 4 décembre 2018 a été remis à chaque membre du conseil municipal Il est demandé que le point n° 9 soit modifié : il sera noté que c’est AME qui a proposé d’ouvrir la garderie en février, et non pas la commune
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2021 Président de séance : Mme Nathalie CARROT - TANNEAU Séance ouverte à 19h30 Présent(es) : l’ensemble des conseillers en exercice à l’exception de Mme Christelle LOPERE qui avait donné procuration à Mme Nathalie CARROT-TANNEAU Désignation de la secrétaire de séance : Morgan TOULY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 01 FEVRIER 2021
du quart du BP N-1 afin de permettre de mandater les factures engagées en 2021 avant le vote du budget Le Conseil Municipal, après avoir délibéré sur le sujet, approuve à l’unanimité l’ouverture des crédits suivants : Compte Libellé BP 2020 ¼ du BP N-1 2151 Réseaux de voirie 46 854 00 € Arrondi à 11 000 00 €
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