Pour un établissement ou une entreprise du secteur - ONSSA
FORMULAIRE DE DEMANDE DE L’AUTORISATION / L’AGREMENT (1) SUR LE PLAN SANITAIRE Pour un établissement ou une entreprise du secteur alimentaire et du secteur de l’alimentation animale (autres que les produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine) (Article premier de l’arrêté n°244-13 du 4 rabii I 1434 (16 janvier 2013))
Dossier d’autorisation sanitaire - ONSSA - Accueil
demande (Echelle de1/100 à 1/300), précisant son lieu d’implantation, sa situation, ses délimitations, la disposition et le dimensionnement des espaces de travail et des lieux d’entreposage, les circuits d’arrivée d’eau potable et d’évacuation des eaux
Liste des pièces à fournir pour les unités de conditionnement
- Agrément ou autorisation sur le plan sanitaire délivré par l’ONSSA - Formulaire de demande d’inscription « FOR_CTC_001» dûment complété et authentifié par le représentant désigné de l’établissement demandeur et spécifiant le(s) changement(s) intervenus dans l’identité, la raison sociale et/ ou le
CODE DE PROCEDURE Datei k N°O ONSSA - CropLife
auprès de l’ONSSA, une demande d’homologation, d’agrément, d’autorisation, d’attestation ou d’utilisation d’un produit pesticide à usage agricole; - des formulaires, des modèles d’attestations, un modèle d’engagement et un modèle de
Formulaire demande danalyse - Anses
d’expédition des échantillons Ces documents sont remis sur simple demande et peuvent vous être transmis via votre messagerie électronique, votre fax, ou par courrier La liste des tarifs est consultable sur le site www anses à la rubrique laboratoire Pour toute information complémentaire contacter le laboratoire :
Scanned by CamScanner - Maroc Terroirs
Autorisation ou l'agrément de I'ONSSA sur le plan sanitaire, ou copie de la demande de l'autorisation ou de l'agrément déposée auprès de I'ONSSA ; Déclaration de la production avant récolte de la première année conformément à I'annexe N 011 du règlment d'usage du label collectif ; Spécimen d'étiquette du produit ;
Dispositions relatives la demande deutorisstion au d
NO 6158- 26rejeb 1434(6-6-2013) BULLETIN OFFICIEL 1981 Annexe 1-2 FORMULAIRE DE DEMANDE DE L'AUTORISATlON / L'AGREMENT, , SURLE PLAN SANITAIRE Pour un etablissement au une entreprise dontles activites concernent les produitsde la pechemaritime au de l'aquaculture
200 MODELES DE LETTRES - Secours populaire de Paris
sa demande? Son mode de présentation et son classe ment rendentJ'aCèès au modèle de lettre recherché des plus faciles , Ainsi, nous sommes certains ql le èeguide répondra au mieux à notre ambition et à votre attente Cet ouvrage comportant plus de 200 modèles de lettres, sera utile à tous nos lecteurs, qu'ilssoient travailleurs
CV / Lettre de motivation
Il constitue le point de jonction entre l’offre d’emploi et la demande, et doit donner envie à un recruteur de vous inviter à un entretien d’embauche pour un poste proposé Il est nécessaire de préparer pour toute candidature un CV adapté à l’offre d’emploi
[PDF] acquisition de la nationalite francaise par mariage - Préfecture de la
[PDF] Formulaire CNF personne née en France
[PDF] Demande d 'acquisition de la nationalité française - La préfecture de
[PDF] Liste des documents pour les détenteurs d 'un passeport chinois
[PDF] Formulaire de demande Prime rénovation énergétique
[PDF] Demande de carte de résident d 'une validité de 10 ans
[PDF] Admission au séjour - Préfecture de la Guyane
[PDF] formulaire transcription mariage - Ambassade de France ?
[PDF] Briefkopf Botschaft - Ambassade d 'Allemagne Rabat
[PDF] Demande de visa long séjour pour la Belgique PHOTO - SPF Intérieur
[PDF] Visa pour la Belgique - VFS Global
[PDF] IMM5257 F: DEMANDE DE VISA DE RÉSIDENT TEMPORAIRE
[PDF] DEMANDE DE VISA POUR UN LONG SÉJOUR - Formulaires
[PDF] Formulaire de demande de visa de court séjour