Conditions générales de vente et dutilisation des forfaits
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CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE - CIRCUITS DÉCOUVERTE BY
Se reporter au chapitre 1 des Conditions Géné-rales de Vente en vigueur Le Forfait-séjour dans un Resort (Villages de va - cances) Club Med® comprend les prestations de base telles que détaillées à la page « Les Resorts à la loupe » figurant dans la Brochure Trident et/ou sur le site internet www clubmed
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - Albert SANCHEZ
conditions générales de vente à exclusion de tout autre document Aucune condition particulière ne peut, sauf exception formelle et écrite figurant sur le bon de commande devenu ferme et définitif, prévaloir contre les conditions générales de vente
Version Octobre 2018 Conditions Générales de Vente et d
Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGVU) des forfaits de remontées mécaniques Régie Autonome des Remontées Mécaniques de Montgenèvre GÉNÉRALITÉS Le domaine skiable de Montgenèvre est exploité par la Régie Autonome des Remontées Mécaniques (RARM), ci-après dénommée « l’Exploitant »
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
Les conditions générales de vente entrent en vigueur entre le passager et Air Transat dès que la réservation est définitive Les conditions générales de transport d’Air Transat, sont applicables sur tous les vols réservés Elles peuvent se proroger aux conditions générales de ventes sans aucune
Conditions Générales de Vente en Réception
Conditions Générales de Vente – Le Spa Thermes Sextius et l’Hôtel Aquabella Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes des produits sur le site www thermes-sextius com Ces
CONDITIONS GÉNÉRALES D‘ADHÉSION AU SYSTÈME DE CARTES DE
DCL se réserve le droit de facturer un forfait minimal de 13 € par mise en demeure ainsi que 10 d‘intérêts moratoires par année à compter de la date déchéance des montants dus Un non paiement ou un paiement tardif occasionnera en outre une pénalité conventionnelle de 20 du montant dû, ceci sans rappel ni mise en demeure préalable
Conditions de réservation
2 CONDITIONS PARTICULIERES 2 1 Offre préalable 2 2 Prestations comprises dans le forfait 2 3 Conditions de réservation 2 4 Annulation à la demande du client _____ 1 CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 1 Généralités Ces conditions Générales de vente s'appliquent à toutes les opérations de vente conclues par
OOffre ffre AAST ST U CCIO IO EEcoco
L ¼224-10, tout projet de modiÞ cation par Eni des Conditions g n rales de vente sera communiqu au Client par voie postale ou, sa demande, par voie lectronique, un (1) mois avant le terme
CONDITIONS GÉNÉRALES PANDÉMIES / ÉPIDÉMIES
Conditions de Participation, Politique, etc ) Les présentes Conditions Générales entrent en vigueur pour la saison 2020-2021 et ne sont pas applicables rétroactivement RÈGLES DE COMPENSATION Seule une mesure contraignante gouvernementale officielle empêchant le Client de profiter de son forfait lui
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