Dépôt - bnrmma
Guide pour le renseignement des formulaires en ligne du Dépôt Légal MODALITÉS DE DÉPOT • Quels documents déposer ? Les documents imprimés, graphiques, photographiques, sonores, audiovisuels et multimédias ; Les bases de données, les logiciels et les progiciels • Qui doit déposer ses publications ?
Bienvenue aux États-Unis Un guide pour nouveaux immigrés
Vous pouvez obtenir les formulaires de l’USCIS sur le site Internet ou en contactant le service des formulaires de l’USCIS au 1-800-870-3676 Pour de plus amples informations, contactez le service à la clientèle au 1-800-375-5283 ou au 1-800-767-1833 (pour les personnes malentendantes)
Guide pour remplir le formulaire du bilan de phosphore
La présente version du Guide pour remplir le formulaire du bilan de phosphoreest la plus récente et elle doit être utilisée pour la production des bilans de phosphore de 2018 L’information qu’on y trouve prévaut sur celle qu’on peut lire dans les précédentes versions du document
GUIDE DU GARANT - Immigration-Québec
GUIDE DU GARANT CATÉGORIE DU REGROUPEMENT FAMILIAL IMPORTANT Lisez attentivement ce guide avant de remplir les formulaires nécessaires au dépôt d’une demande d’engagement Pour tous renseignements complémentaires, vous pouvez consulter le site Immigration-Québec ou communiquer avec le Service des renseignements généraux
GUIDE - justicegovntca
• Pour toute demande d’ordonnance alimentaire, vous devez remplir le formulaireA 1 ou A 2 • Utilisez les tableaux inclus dans le guide FormSupport intitulé Introduction et renseignements généraux pour connaître les autres formulaires à remplir • Utilisez un brouillon et une version finale lorsque vous remplissez ces formulaires
GUIDE DE SOUTIEN À LA DEMARCHE D’OBTENTION D’UNE ENTRÉE
Les formulaires à remplir pour ce genre de demande sont tous disponibles en format PDF sur le site de CIC Vous trouverez les liens de chaque formulaire ci-dessous dans le guide Note : Pour pourvoir remplir ces documents, vous devez avoir la version 10, ou une version ultérieure, d’Adobe Reader
GUIDE DE RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX Congé fiscal pour chercheurs
Le chercheur ou l’expert étranger ayant obtenu un certificat pour chercheurs ou experts étrangers délivré par le Ministère peut se prévaloir, auprès de Revenu Québec, d’un congé fiscal à l’égard de l’impôt provincial québécois pour 60mois au maximum Pour les contrats d’emploi conclus apr mars 2004
Comprendre et bien remplir le Formulaire de demande de la MDPH
Pour un enfant scolarisé, le GEVASCO remis par l’établissement scolaire, doit être obligatoirement produit à l’appui du présent formulaire (sauf pour une première scolarisation à 3 ans) Si vous êtes étudiant à l’université, vous êtes invité à prendre contact avec la mission handicap, pour
Code de gestion des pesticides – Guide de référence
du présent guide Pour connaître les divisions d’un texte juidiue uébécois, veuillez con sulte l’annexe III Tableau 1 1 Contenu abordé dans les chapitres du guide de référence Chapitres du guide de référence Code de gestion des pesticides Chapitres, sections et sous-sections Articles 1 Introduction
Renseignements peRsonnels et confidentiels
Pour vous protéger À cette fin, la CCQ doit respecter les normes prévues par la Loi sur la protection des renseignements personnels La La CCQ ne peut donc pas fournir de renseignements personnels et confidentiels à votre époux, à un conjoint de fait, à vos enfants ou à
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