PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2013 / IX
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2013 / IX Le 7 novembre 2013, le Conseil municipal s’est réuni en séance ordinaire à la mairie de Dieuze à 20 h 00 sous la présidence de M Fernand LORMANT, maire Etaient présents : M François – Mme Simon – M Benoist – Mme Herbin, adjoints – MM Bréhat –
PROCÈS-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal du 15 novembre 2013 - Procès-verbal Le Député-Maire propose à l'Assemblée d'approuver le PROCÈS-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2013, affiché le 25 octobre 2013 en Mairie et Mairies Annexes et transmis le 8 novembre 2013 aux membres de cette Assemblée
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 DECEMBRE 2013 Les membres du conseil municipal se sont réunis le jeudi 05 décembre 2013, à 19h, salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur André RAULT, Maire, en séance ordinaire pour étudier les questions à l’ordre du jour transmis le 29 novembre 2013
PROCÈS-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Martigues
Conseil Municipal du 16 décembre 2013 - Procès-verbal Le Député-Maire invite l'Assemblée à approuver le PROCÈS-VERBAL de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 2013, affiché le 22 novembre 2013 en Mairie et Mairies Annexes et transmis le 6 décembre 2013 aux membres de cette Assemblée
PROCES – VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
Séance ordinaire du Conseil Municipal du 28 novembre 2013 476/2013 ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE 1 Nomination d’un secrétaire de séance et d’un secrétaire adjoint 2 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 29 août 2013 INTERCOMMUNALITE 3
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2020
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 0,00 125 623,07 125 623,07 chaque année par le Conseil Municipal Quelques données INSEE novembre 2020 :
PROCÈS-VERBAL DE CORRECTION à Loi sur les cités et villes
234-07-2019 235-07-2019 Procès-verbal du Conseil de la VILLE DE LACHUTE 1 0 3 Adoption du règlement amendant le règlement de zonage numéro 2013-739 afin d'assurer la concordance au SAR-68-22-18, article 59 CONSIDÉRANT l'avis de motion donné aux fins des présentes le 21 mai 2019
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 7 DÉCEMBRE
2 approation de l’ordre du jour 2 3 communications du bureau du conseil communal 3 4 adoption du procÈs-verbal de la sÉance ordinaire du 5 novembre 2012 4 5 prÉavis n° 21/2012 - rÈglement communal sur l’Évauation et l’Épuration des eaux 4 6 prÉavis n° 18/2012 – budget 2013 6 7
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