Proposition Dassurance Automobile du Québec
proposition d'assurance automobile du quÉbec assureur numÉro de police attribuÉ la ville et la province de l’adresse Écrite À cet article 1 constituent les lieux d’usage principal, de remisage
PROPOSITION DASSURANCE HABITATION - The Guarantee
par le courtier d'assurance Le proposant comprend que l'acceptation de cette proposition d'assurance repose sur la véracité et le caractère exhaustif de ces renseignements, et que : Pour toutes les provinces et tous les territoires, sauf le Québec: si le
PROPOSITION DASSURANCE AUTOMOBILE
- Proposition d’assurance ci-jointe complétée et signée - Photocopie lisible recto-verso du permis de conduire du conducteur habituel (valide et reconnu en France) - Relevé(s) d’information original(aux) couvrant une période de 36 mois (soit du 10/10/2013 au 10/10/2016) au nom du conducteur habituel
Proposition d’assurance vie et d’assurance contre la maladie
2 La Proposition d’assurance provisoire – Section 16 dûment remplie doit accompagner la présente proposition 3 Les personnes à assurer ne doivent PAS être âgées de plus de 65 ans 4 La prime intégrale ou une partie de la prime tel qu’énoncé dans le Certificat et récépissé d’assurance provisoire – Section 17
Proposition dassurance pour les produits de santé naturels
PROPOSITION D’ASSURANCE POUR LA RESPONSABILITÉ DES PRODUITS DE SANTÉ NATURELS Beazley Canada Limitée Page 5 Si OUI, veuillez indiquer le genre d’animal, la quantité et la raison ANIMAL QUANTITÉ RAISON 5 ESSAIS CLINIQUES *Veuillez joindre une copie du protocole et du formulaire de consentement pour chaque essai clinique
Proposition – Assurance de la Responsabilité des
Ceci est une proposition relative à un contrat d’assurance sur la base des réclamations présentées et des sinistres déclarés Si un contrat d’assurance est émis, il couvrira uniquement les réclamations présentées pour la première fois et déclarées à l’assureur pendant la durée du contrat
PROPOSITION D’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE
proposition d’assurance responsabilitÉ civile gÉnÉrale cette proposition est pour une police d’assurance sur b ase d’ÉvÉnement veuillez vous assurer de joindre ce qui suit À la proposition copie des contrats ou ententes brochure corporative 1 renseignements sur l’entreprise
PROPOSITION POUR LA VENTE D’ASSURANCE PAR UNE MÉTHODE AUTRE
dans cette proposition d’assurance ont été bien comprises La police d’assurance qui fait l’objet de cette proposition sera délivrée dans une seule des langues officielles du Canada (français ou anglais, selon vos instructions)
QUESTIONNAIRE ET PROPOSITION D’ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER
Internationale Assurance S A INASSA – 25, rue Fernand, Canapé-Vert, Port-au-Prince, Haïti Page 1 sur 4 QUESTIONNAIRE ET PROPOSITION D’ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER Document à remplir par le souscripteur et à transmettre à INASSA Internationale Assurance S A
GLOSSAIRE Assurance
voyage ou bagages, les contrats d’assurance automobile Formulaire de déclaration des risques Voir « proposition d’assurance » Garantie Couverture d’un risque par l’assureur en contrepartie d’une cotisation Note d’information Document précontractuel devant être remis au
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