[PDF] PREFET DE L’ALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Numéro

PREFET DE L’ALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Numéro

PREFET DE L’ALLIER RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Numéro 5

présent arrêté qui fera l'objet d'une insertion au recueil des actes administratifs Le préfet, signé Arnaud COCHET Extrait de l’arrêté n° 1265/2015 du 13/05/2015 conférant l’honorariat à M Jean BARREL Article 1er: Monsieur Jean Barrel, ancien maire de la commune de Nades, est nommé maire honoraire

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Les services de lEtat

A l’exclusion des actes visés à l’article 2, délégation de signature est donnée aux agents de l’ARS suivants, à l’effet de signer, dans la limite de leurs compétences, les actes relevant des missions des délégations départementales de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes, à savoir :

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°15-2017-021 CANTAL

Les dispositions de l arrêté du 2 mars 2016 sont ab rogées Article 3 Monsieur le Secrétaire général de l'Académie est ch argé de l'exécution du présent arrêté lequel sera publié au Recueil des Actes Administratifs des préf ectures de l Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand, le 30 mai 2017 SIGNE

Du 3 juin 2015 PREFECTURE DE LA COTE DOR RECUEIL DES ACTES

présente décision au demandeur A l’égard des tiers, ce délai court à compter de la publication aux recueils des actes administratifs de la préfecture de la région Bourgogne et de la préfecture du département de la Côte d’Or Le recours gracieux ne conserve pas les délais des autres recours

PRÉFECTURE DE LA RÉGION D’AUVERGNE-RHÔNE-ALPES RECUEIL DES

Recueil des actes administratifs de la préfecture d’Auvergne-Rhône-Alpes 28 janvier 2016 DIRECTION RÉGIONALE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT - avenant n° 1 du 30 juin 2016 à la décision d'agrément n°22-ATCA-PRO-01-V de centres de formation professionnelle habilités à

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°26-2016-020

publication au recueil des actes administratifs Article 4 L arrêté préfectoral n° 2012-172-0001 du 20 juin 2016 est abrogé Article 5 Le Secrétaire général de la préfecture de la Drôme, le Directeur départemental des territoires et le chef du service départemental de l Office national de la chasse et de la faune sauvage sont chargés,

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL - val-de-marnegouvfr

PREFET DU VAL-DE-MARNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Du 15 décembre 2020 SOMMAIRE AUTRE SERVICE DE LA PREFECTURE Arrêté Date INTITULÉ Page 2020/3791 15/12/2020 Déléguant le droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-

Normal N° 12 2 Février 2016 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

secretariat general de l’administration departementale mission animation interministerielle normal n° 12 2 février 2016 recueil des actes administratifs s o m m a i r e prefecture de l’ardeche direction des libertes publiques, de la legalite et des collectivites locales bureau des elections et de l’administration generale

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°43-2017-021 HAUTE-LOIRE

ARTICLE 3 - Le directeur départemental des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs, et dont copie sera adressée à Monsieur le président de la Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Loire Au PUY-EN-VELAY, le 28 avril 2017,