CONTRAT DE SEJOUR A DUREE INDETERMINEE
(*) Paraphe du contractant sur chaque page et à côté de chaque étoile 1Page Les Résidences du Val d’Oudon Siège Social 1 allée des Tilleuls Sainte Gemmes d’Andigné 49500 SEGRÉ EN ANJOU BLEU 02 41 92 88 60 www residencesvaloudon CONTRAT DE SEJOUR A DUREE INDETERMINEE Entre les soussignés:
CONTRAT DE SEJOUR A DUREE INDETERMINEE
CONTRAT DE SEJOUR A DUREE INDETERMINEE Entre, Monsieur Yannis LARDIERE, Directeur, représentant l’établissement Résidence Anne de Melun (EHPAD),
CONTRAT DE SEJOUR à durée indéterminée
CONTRAT DE SEJOUR à durée indéterminée S A S VILLA VERDE Lieu dit RIBA – Sarrola Village 20 167 SARROLA -CARCOPINO 04 95 27 98 00 – Fax : 04 95 21 02 26
CONTRAT DE SEJOUR A DUREE INDETERMINEE - Scapa
1 Validé par le CVS du 23 octobre 2012 CONTRAT DE SEJOUR A DUREE INDETERMINEE Entre les soussignés : Madame Jocelyne DUSSEAU Chef d’Etablissement représentant l’établissement EHPAD la Résidence La Barbacane 82500
CONTRAT DE SEJOUR à durée indéterminée
4-1 - Le prix de journée « hôtelier » (hébergement, restauraton, entreten, animaton générale) A la date de signature du contrat, il est fxé à la somme journalière de : 83 68 €HT soit 85 44 €TTC S’agissant d’un établissement habilité « aide sociale » à 50 , son évoluton est soumise à un arrêté
CONTRAT DE SEJOUR A DUREE INDETERMINEE - Scapa
CONTRAT DE SEJOUR A DUREE INDETERMINEE Entre les soussignés: M Alain ESQUERRE Chef détablissement, représentant létablissement EHPAD « Le Val de lOurse » 65370 LOURES BAROUSSE Dont le siège social est situé 12 bis, rue Maréchal FOCH, 65000, TARBES et
CONTRAT DE SEJOUR - renaudiereorg
au contrat de séjour ou document individuel de prise en charge prévu par l’article L 311-4 du Code de l’Action Sociale et des Familles Le contrat de séjour définit les droits et les obligations de l’établissement et du bénéficiaire avec les conséquences juridiques et sociales qui en découlent
CONTRAT DE SEJOUR - Hopital de Belnay
CONTRAT DE SEJOUR EHPAD E tablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Ce document est une version 5, qui tient compte des modifications introduites par la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement, la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à
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