[PDF] COUR ADMINISTRATIVE DAPPEL DE LYON N° 18LY03280



Previous PDF Next PDF







COMMUNE DE BARBENTANE (13)

Maître d'Ouvrage : Mairie de Barbentane Hôtel de ville 13570 BARBENTANE Tél : 04 90 90 85 85 Maître d'œuvre : ELLIPSE 527, Avenue de Robion 84300 CAVAILLON Tél : 04 90 71 33 51 Fax : 04 90 71 19 49 Affaire : 16065 Réf : EST-L 0 21/11/2016 JB LM Indice Date Responsable Visa COMMUNE DE BARBENTANE (13) Réfection de voirie de la route des



Cadastre de Barbentane -1791-

Barbentane, cadastre de 1791, relevé de M Denis Martin, juin 2016 page 3 sur 96 Introduction générale Le cadastre de 1791 de Barbentane est en deux registres déposés aux Archives anciennes de la mairie - Le Tome I est relatif au village et à une partie du terroir - Le Tome II est le complément du terroir



plan local durbanisme (PLU) de Barbentane (13)

La commune de Barbentane, située dans le département des Bouches-du-Rhône, compte une po-pulation de 4 232 habitants (année 2014) sur un territoire de 2 713 ha Elle appartient à la commu-nauté d’agglomération Terres de Provence1 et est comprise dans le périmètre du Scot (8) Pays d’Arles



SCHEMA DIRECTEUR D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE TRAVAUX DE

commune de Barbentane souhaite réaliser des travaux complémentaires afin de mener à bien une campagne de recherche de fuite Ces travaux consistent en : La fourniture et la pose de quatre dispositifs de comptage équipés d’appareils de télégestion La pose de ces quatre appareils de mesure comprend la mise en place de regards de



BARBENTANE

des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Édition : mars 2016 Document approuvé le : 12 avril 2016 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES (P P R ) INONDATION SUR LA COMMUNE DE BARBENTANE (Article L562-1 du code de l’Environnement) - 1 - RAPPORT DE PRESENTATION



CHAUFFERIE BOIS DES ECOLES DE BARBENTANE (13)

La commune de Barbentane a fait construire une nouvelle école sur le site de la Montagnette afin d’accueillir le nombre croissant d’élèves de la commune Dès le départ, cette école s’est voulue une vitrine de l’engagement de la municipalité dans le développement durable, avec une démarche de construction de Haute Qua-



Notre-Dame de Barbentane, à Mévouillon

Notre-Dame de Barbentane, à Mévouillon Située à 1,5km au sud-est du village de Gresse (commune de Mévouillon), en contrebas d’un imposant abrupt rocheux, connu comme "le fort de Mévouillon", la petite église de Barbentane est visible de la route D546 en direction de Villefranche-le-Château, et elle est accessible



Signatures - Terre de Provence agglomération

Pour la commune de BARBENTANE : BARROIS Jean-Pierre Pour la commune d e CABANNES : GAILLARDET Josette, GIRARD Nathalie Pour la commune de CHATEAURENARD : ANZALONE Marie-Laurence, DIET-PENCHINAT Sylvie,



Signatures - Bienvenue sur le site de Terre de Provence

Pour la commune de BARBENTANE : BARROIS Jean-Pierre Pour la commune de CHATEAURENARD : DIET-PENCHINAT Sylvie, MOUSSET Jean Alexandre Pour la commune d’EYRAGUES : POURTIER Yvette Pour la commune de NOVES : GINOUX Danielle Pour la commune d’ORGON : MARTARELLO Jean-Claude Pour la commune de PLAN D’ORGON: COUDERC-VALLET Jocelyne, LEPIAN



COUR ADMINISTRATIVE DAPPEL DE LYON N° 18LY03280

3°) de mettre à la charge de la commune de Barbentane la somme de 2 000 euros en application des dispositions de l’article L 761-1 du code de justice administrative Ils soutiennent que : – le permis est insuffisamment motivé au regard des prescriptions de l’article R 424-5 du code de l’urbanisme ;

[PDF] AVEC L ALTERNANCE, METTEZ UN PIED CHEZ SNCF ET DEVENEZ UNE POINTURE.

[PDF] Organisation internationale du Travail. Entreprises durables: créer des emplois meilleurs et plus nombreux

[PDF] Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification

[PDF] DECISION DCC 12-153 DU 04 AOÛT 2012

[PDF] Le financement et la croissance des petites et moyennes entreprises au Québec en 2011 INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC

[PDF] Règlement interne de la Société suisse de crédit hôtelier

[PDF] TITRE : Le sol : un patrimoine durable?

[PDF] Côte d Opale* en chiffres 2010

[PDF] Fiche Info. les credits anticipes. les credits anticipes. dossier. dossier. les credits anticipes

[PDF] AUTO STANDARD. sinistres matériels responsables

[PDF] BGE ADIL Agence pour le Développement de l Initiative Locale. Accompagner vos projets de création et de consolidation d entreprise

[PDF] LE MOMENT REVE DE LA FETE!

[PDF] Professions libérales Artisans Commerç ants Petites entreprises Auto-entrepreneurs FINANCER VOTRE ACTIVITÉ

[PDF] 3.11.1 UTILISATION FUTURE GÉNÉRALE DES SOLS 3.11.2 UTILISATION DES SOLS À DES FINS COMMERCIALES

[PDF] REGLEMENT DES ELECTIONS A L EFB