[PDF] règlement intérieur d'un établissement scolaire



REGLEMENT INTERIEUR du LYCEE

dans un établissement de cette dimension, ne saurait être créée et maintenue sans le concours actif de tous ceux qui participent à la vie de l’établissement Le règlement intérieur n’a d’autre objet que de rappeler aux membres de la communauté scolaire les



Règlement intérieur de l’école primaire du LLB

(adopté par le conseil d’école du 23 juin 2020) L’établissement scolaire est un lieu de travail et de formation de la personne et du citoyen Le règlement intérieur a pour but de permettre l’exercice des droits et des devoirs des membres de la communauté scolaire, dans un esprit de neutralité, de laïcité et de pluralisme



REGLEMENT INTERIEUR SECONDAIRE

Règlement Intérieur du Secondaire – ECOLE INTERNATIONALE JULES VERNE – 2018-2017 2 7 L’accès au Centre d’Information et de Documentation (CDI) Un règlement d’accès au CDI est en vigueur dans l’établissement Il sera porté à la connaissance des élèves en début d’année scolaire, par le professeur principal ou le



REGLEMENT INTERIEUR SECONDAIRE

Le règlement intérieur rappelle que la mise en œuvre d'une procédure disciplinaire est précédée d'un dialogue avec l'élève" C'est ainsi qu'en cas de non-respect de cet article de loi, le chef d'Etablissement et l'équipe éducative



RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU LYCÉE NAVAL

Le Lycée naval est un établissement scolaire placé sous l’autorité du ministère des armées, et ressortant de la Marine nationale Il est commandé par un capitaine de vaisseau qui est chef de corps et chef d’établissement Il est assisté dans sa tâche par un proviseur



Règlement intérieur du conseil d’administration

Le règlement intérieur du conseil d’administration vise à préciser les règles de fonctionnement du conseil d’administration Il ne doit pas être confondu avec le règlement intérieur de l’établissement • Il n’existe aucune obligation effective pour un CA de se doter d’un règlement intérieur • Tout règlement intérieur



RÉGLEMENT INTÉRIEUR COLLÈGE

4 4- L’établissement scolaire est un lieu où les échanges d’argent et de biens sont interdits 4 5- Des casiers sont mis à disposition dans la cour Pour des raisons de sécurité ces casiers doivent être libérés à chaque fin de journée Nous pourrons être amenés à les décadenasser



RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’ÉTABLISSEMENT

RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’ÉTABLISSEMENT Le CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE Pertini 1 de Reggio Emilia DÉLIBÈRE l'adoption du règlement ci-dessous qui se compose des articles suivants IV) RÉGLEMENTATION DE LA VIE DE L’ÉTABLISSEMENT ART 11 – CRITÈRES DES INSCRIPTIONS

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