Guide pratique de la D UCS - ciel
Ciel Paye propose d'éditer un état préparatoire DUCS, si cet état est conforme à celui de la DUCS - Papier il reste néa nmoins qu’il n’est pas agréé 2 La D U C S NET Avec ce se rvice, il est possible d’effectuer les déclarations et les paiements à l’aide d’un formulaire en ligne sur Internet
INFORMATION IMPORTANTE - Ducs de gascogne
‐ Joignez une copie de votre formulaire de rétraction ou bien indiquez sur papier libre : votre nom et prénom, numéro de commande et/ou numéro de commande et téléphone ‐ Collez sur votre colis l’étiquette à l’adresse de notre Service Retours Ducs de Gascogne Service Retours produit(s)
BORDEREAU RÉCAPITULATIF DES COTISATIONS en cours
et aux libertés, s’applique aux réponses faites sur ce formulaire Elle garantit un droit d’accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de votre organisme RÉSERVÉ À L’URSSAF N° Siret N° Compte N° Pièce Période N° Siret N° Compte N° Pièce Période Emploi Page T : Totalité - P : Plafonnée AM AV AF
Demande de subvention dans le cadre du Soutien à lEmploi
Version papier 1 9 1 du 21/02/2020 Soutien à l'Emploi dans les Secteurs d'Activité Marchands (SESAM) Veuillez renvoyer ce formulaire complété, signé et accompagné de toutes ses annexes en 1 exemplaire à l'adresse suivante : En cas de difficultés, vous pouvez consulter le site internet
20210112 Formulaire SESAM Papier
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EFFECTUER MES DÉCLARATIONS - Cabinet-Dentaires
• Volet Urssaf de la DUCS (bordereau récapitulatif des cotisations et le tableau récapitulatif annuel), • Relevé mensuel de mission (RMM) pour les établissements de travail temporaire (ETT) En 2016, une phase 3 se met en place pour un démarrage en octobre 2016
formulaire demande de prefinancement CICE BPI France
Pour nous permettre d'étudier votre demande, remplissez ce formulaire à nous retourner accompagné de : - votre extrait K-bis de moins de 3 mois - votre dernier bilan - une pièce d’identité en cours de validé - les accusés de rèception des DUCS de décembre 2013 ou des BRC de chacun de vos établissements ( voir modèle ici )
Formulaire de candidature - Suez
Formulaire de candidature CE FORMULAIRE EST RÉSERVÉ AUX MEMBRES DU CLUB ACTIONNAIRES DE SUEZ Si vous êtes membre du Club Actionnaires et que vous souhaitez participer à un panel consultatif d’actionnaires de SUEZ, veuillez remplir le formulaire ci-dessous Pour assister au prochain panel, vous pouvez nous adresser votre candidature
ormulaire de service après-vente des titres-services papier
ormulaire de service après-vente des titres-services papier pour les utilisateurs A T allonie BP Courrier Sodexo Pass Belgium SA • Département Titres-services de la Région Wallonne • Boulevard de la Plaine 15 • 1050 Bruxelles
CERTIFICAT DE CESSION D’UN VÉHICULE D’OCCASION cerfa (à
CERTIFICAT DE CESSION D’UN VÉHICULE D’OCCASION (à remplir par l’ancien propriétaire et le nouveau proprietaire) Articles R322-4 et R322-9 du code de la route
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[PDF] portfolio scolaire primaire
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[PDF] portfolio primaire 2e cycle
[PDF] portfolio primaire 1er cycle
[PDF] le portfolio de l'enseignant
[PDF] présentation d'un portfolio
[PDF] doctorat art plastique
Guide pratique de la DUCS
Version 1.0 - Copyright © Ciel 2009
Illustration pratique dans Ciel Paye (Millésime et Evolution)Guide Pratique de la DUCS
Sage - Société par Actions Simplifiée au capital social de 500.000 euros Siège social : le Colisée II, 10 rue Fructidor 75834 Paris Cedex 17,RCS Paris 313 966 129
N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 129 Les informations contenues dans ce document peuvent faire l"objet de modifications sans notification préalable. Il appartient donc au client de se rapprocher du partenaire choisi afin de valider avec lui les conditions applicables à la date de sa demande.Guide Pratique de la DUCS
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N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 129SOMMAIRE
1. La D.U.C.S. PAPIER........................................................................................................................5
2. La D.U.C.S. NET..............................................................................................................................5
3. La D.U.C.S. EDI...............................................................................................................................5
1. IMPORTATION DE LA LISTE DES CODES DUCS.........................................................................6
2. AFFECTATION DES CODES D.U.C.S. AUX CAISSES...................................................................7
3. AFFECTATION DES CODES D.U.C.S. AUX COTISATIONS..........................................................7
4. EDITION DE L'ETAT PREPARATOIRE D.U.C.S.............................................................................8
1. PARAMETRAGES DE L'EDI DUCS..............................................................................................13
2. LANCEMENT DE L'ASSISTANT EDI DUCS.................................................................................13
3. SUIVI DES DECLARATIONS.........................................................................................................16
Guide Pratique de la DUCS
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N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 129INTRODUCTION
Tous les mois ou tous les trimestres, l"employeur doit déclarer et s"acquitter des cotisa tions calculées sur la masse salariale aux organismes sociaux. Dans le cadre de la politique de simplification administrative, les Pouvoirs Publics et lesOrganismes de protection Sociale cherchent à réduire les formalités que les entreprises doivent
remplir en matière de cotisations sociales. C"est dans ce cadre que la D.U.C.S. a été retenue.
La Déclaration Unifiée des Cotisations S
ociales permet la déclaration et le paiement descotisations sociales à un seul organisme qui se charge de répartir les montants aux différentes
caisses (URSSAF, ASSEDIC, Caisse de retraite).Guide Pratique de la DUCS
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N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 129LES MODALITES DE TRANSMISSION
Pour répondre aux situations diversifiées de l"ensemble des entreprises, la D.U.C.S. estproposé sous plusieurs formes, utilisant soit un support écrit, soit des méthodes de
télétransmission, et permettant soit une saisie manuelle des données, soit une alimentation automatique par le logiciel de paye.1.La D.U.C.S. PAPIER
La Ducs papier est le premier support proposé aux entreprises. Il est constitué de
plusieurs volets (un par organisme). Chaque volet sera adressé à l"organisme destinataire.Ciel Paye propose d"éditer un état préparatoire DUCS, si cet état est conforme à celui de
la DUCS- Papier il reste néanmoins qu"il n"est pas agréé.2.La D.U.C.S. NET
Avec ce service, il est possible d"effectuer les déclarations et les paiements à l"aide d"un formulaire en ligne sur Internet. Ce service est disponible sur Net-entreprises mais nécessite une re-saisie totale des montants.3.La D.U.C.S. EDI
Avec un contrat Directdéclaration Social, Ciel permet de transmettre via une connexion Internet le fichier aux normes aux caisses. L"avantage de cette déclaration est qu"elleévite une deuxième saisie. En revanche, elle nécessite l"achat par l"entreprise de logiciels
capables de constituer ces fichiers et de les envoyer.Guide Pratique de la DUCS
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N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 129PREPARER LA D.U.C.S. DANS LA PAYE
Ciel paye pour Windows permet à tout moment de calculer et d"imprimer l"état préparatoire DUCS. Pour cela, il est nécessaire de définir les codes DUCS à utiliser: - au niveau des caisses, - et au niveau des cotisations. Les tables de codes DUCS à utiliser sont fournies par chacun des organismes sociaux auxquels la société est affiliée. Ciel Paye pour Windows propose les listes officielles des codes DUCS des caisses principales (URSSAF, ASSEDIC, AGIRC, ARRCO,...)1.IMPORTATION DE LA LISTE DES CODES DUCS
2Utilitaires - Commande Mises à jour des codes DUCS
Cette fenêtre présente la liste des organismes concernés par la Déclaration Unifiée desCotisations Sociales.
Pour mettre à jour les codes DUCS du dossier
de paye, marquer le ou les organismes concernés. Par défaut, tous les organismes sont marqués (un rectangle de couleur rouge apparaît sur la gauche)Si le dossier de paye comporte déjà
des codes DUCS à garder, cocher la case : "Je veux les conserver".Sinon, choisir : "Je veux les effacer".
Valider ensuite la mise à jour des codes DUCS en cliquant sur le boutonGuide Pratique de la DUCS
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N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 1292.AFFECTATION DES CODES D.U.C.S. AUX CAISSES
2BASES - Commande CAISSES puis 2EDITION - Commande Modifier - Onglet DUCS
Vérifier que l"option DUCS soit
cochée pour les caisses de typeURSSAF, ASSEDIC, AGIRC, ARRCO,
APEC, ou de PREVOYANCE.
La périodicité permet de calculer
l"état DUCS en mensuel, trimestriel, annuel avec ou sans totalisation.3.AFFECTATION DES CODES D.U.C.S. AUX COTISATIONS
2BASES - Commande COTISATIONS puis 2EDITION - Commande Modifier - Onglet DUCS
Pour chaque cotisation des organismes de protection sociale, il convient d"associer le codeDUCSapproprié
Dans la zone Caisse, sélectionner
la caisse appropriée à la cotisation.Cliquer sur l"onglet DUCS, puis sur
le bouton " Code types de personnel » afin de choisir le codeDUCS adéquat à la cotisation.
Option " Elément de l"assiette »
permet de cumuler la base salariale et patronale sur une seule ligne pour toutes les cotisations rattachées à ce code DUCS.Option " Elément du taux »
permet de cumuler la part salariale et patronale sur une seule ligne pour toutes les cotisations rattachées à ce code DUCS.Guide Pratique de la DUCS
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N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 129 Pour les cotisations de type accident de travail, reporter le numéro de risque ainsi que le tauxde l"accident de travail indiqués la notification de taux AT (Onglet DADS de la fiche cotisation).
Exemple 1 : Cotisations calculées sur la même base mais avec différents taux Si plusieurs cotisations sont regroupées sous un même code DUCS, cocher pour la premièrecotisation les options " Elément de l"assiette » et " Elément du taux ». Pour les autres
cotisations, cocher uniquement " Elément du taux ». En effet, ces cotisations ont une assiettecommune qui doit être indiquée une fois et des taux différents qui doivent être cumulés sur la
ligne DUCS. Par exemple, les cotisations (C120, C140, C150) ont une assiette commune. Elles sont calculées en fonction du salaire brut. Elles sont rattachées au code de regroupement 100 - CasGénéral :
- Pour la cotisation C120, cocher les options " Elément de l"assiette » et " Elément du taux ». -Pour les cotisations suivantes C140 et C150, cocher uniquement " Elément du taux ». - Une fois ce paramétrage effectué, valider en cliquant sur le bouton Exemple 2 : Cotisations calculées sur des bases différentes mais avec des taux identiques Si plusieurs cotisations sont regroupées sous un même code DUCS, cocher pour la premièrecotisation les options " Elément de l"assiette » et " Elément du taux ». Pour les autres
cotisations, cocher uniquement " Elément de l"assiette ». En effet, ces cotisations ont un taux
commun qui doit être indiquée une fois et des bases différentes qui doivent être cumulés sur
la ligne DUCS. Par exemple, les cotisations (C200, C210) ont une assiette différente. Elles sont calculéesavec des taux identiques. Elles sont rattachées au code de regroupement 100 - Cas Général :
- Pour la cotisation C200, cocher les options " Elément de l"assiette » et " Elément du taux ». - Pour la cotisation C210, cocher uniquement " Elément de l"assiette ». - Une fois ce paramétrage effectué, valider en cliquant sur le bouton4.EDITION DE L"ETAT PREPARATOIRE D.U.C.S.
Après le paramétrage de la périodicité de versement des cotisations, il sera possible d"éditer
l"état préparatoire DUCS qui permettra de déclarer les cotisations qui seront à verser.Guide Pratique de la DUCS
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N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 1292BASES - Commande CAISSES - puis 2EDITION - Commande Modifier - Onglet DUCS
Option " Périodicité » : Pour
chacune des caisses, choisir la périodicité adéquate : -Mensuelle:12 mois sans récapitulatif, 12 mois + 1 récapitulatif ou 11 mois + 1 récapitulatif. -Trimestrielle: 4 trimestres sans récapitulatif, 4 trimestres + 1 récapitulatif ou 3 trimestres + 1 récapitulatif. -Annuelle : Une seule déclaration annuelle. 2 ETATS - Commande D.U.C.S. - Commande ETAT PREPARATOIREIndiquer la période à prendre en compte. Sélectionner les caisses ainsi que les établissements
concernés et valider l"édition par le boutonGuide Pratique de la DUCS
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N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 129VERIFIER ET CONTROLER LA D.U.C.S.
Ciel permet aux utilisateurs de paramétrer la DUCS en fonction des cotisations calculées dansles bulletins de paye. C"est pourquoi, il appartient au gestionnaire de la paye de vérifier
l"exactitude des déclarations transmises aux différents organismes de protection sociale. Afin de faciliter la vérification et la correction de la DUCS, Ciel propose une démarche simple et claire pour contrôler efficacement les charges. Le premier contrôle porte, bien évidemment sur les montants, bases et taux des lignes de laDUCS. Pour contrôler la DUCS, il faut comparer les montants calculés dans un état (Exemples :
Livre de paye, l"état des charges à payer par caisse) avec les montants reportés dans votreétat préparatoire DUCS.
Extrait du livre de paye pour la caisse URSSAF :
Toutes les cotisations ci-dessus sont paramétrées avec le code DUCS 100 : - l"option "Elément de l"assiette" est cochée pour une seule cotisation par catégorie. Dans cet exemple, il s"agira des cotisations C120 " Maladie Mater. Décès Vieill. » etC130 " Assurance vieillesse »,
- l"option "Elément du taux" sera cochée pour toutes les cotisations.Extrait de l"état DUCS pour la caisse URSSAF :
Nous pouvons rencontrer les anomalies suivantes :
1 - Une base incorrecte sur une ligne DUCS
2 - Un taux incorrect sur une ligne DUCS
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N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 129 Constat N°1 : La base d"une ligne DUCS ne correspond pas au cumul de l"assiette des cotisations calculées dans les bulletins de paye. Anomalie identifiée quand le montant globalde la DUCS est différent du montant de l"état résumé des cotisations (Exemple : Livre de paye
détaillé). Pour corriger, il convient de suivre les étapes suivantes :1 - Identifier la ou les cotisations à paramétrer : A partir de l"état préparatoire DUCS relever le
code, la base et la caisse de la ligne DUCS incorrecte.2 - Recenser les cotisations associées au code DUCS en erreur : Effectuer une recherche
multicritère à partir de la liste des cotisations2BASES - Commande COTISATIONS puis - FONCTIONS - Commande Recherche Multicritère
Cliquer sur le bouton [Editer], dans la
liste des champs, sélectionner " DUCS ».A l"aide de l"icône
rechercher le code DUCS concerné (Il correspond aux trois premiers caractères). Puis, cliquer sur le bouton [Valider] afin de visualiser la requête.Pour affiner la recherche, cliquer sur le
bouton [Et] dans la liste des champs sélectionner " Elément de l"assiette ».Remplacer dans la zone " Non » par
"Oui ». Puis, cliquer sur le bouton [Valider] afin de compléter la requête.Cliquer sur le bouton [OK] pour lancer la
recherche.3 - A partir de la liste des cotisations affichées, vérifier pour chaque catégorie de cotisations
(Cotisation plafonnée, cotisation déplafonnée) que l"option "Elément de l"assiette" soit
cochée une seule fois pour chaque profil des bulletins de paye (2EDITION - commandeMODIFIER - puis onglet DUCS).
Exemple pour le code DUCS 100 de la caisse URSSAF : On cochera l"option "Elément de
l"assiette» uniquement sur les cotisations " Maladie Mater. Décès Vieill. » (Cotisations
calculées sur la totalité du salaire brut) et sur les cotisations " Assurance vieillesse »
(Cotisations calculées sur la tranche A)4 - Si l"anomalie persiste et que le paramétrage vous semble correct, demander le journal de
paye détaillé pour la période souhaitée et pointer à l"aide de la liste des codes de cotisations,
chacun dessalariés afin d"identifier les bases de calcul reprises ou pas (2ETATS -commandeGuide Pratique de la DUCS
Sage - Société par Actions Simplifiée au capital social de 500.000 euros Siège social : le Colisée II, 10 rue Fructidor 75834 Paris Cedex 17,RCS Paris 313 966 129
N° de TVA intra communautaire FR75 313 966 129JOURNAL DE PAYE puis, sélectionner la période désirée ainsi que le type "Détaillé" et cliquer
sur le bouton OK]).5 -Recalculer le bulletin de paye du salarié présentant une anomalie et re-générer votre état
DUCS Constat N°2 : Le taux d"une ligne DUCS ne correspond pas au total des taux de cotisations regroupées sous le même code DUCS et calculées dans les bulletins de paye.En règle général, l"option "Elément du taux" sera cochée pour l"ensemble des cotisations à
l"exception : - Des cotisations réduction de charges patronales, - Des cotisations taxe sur les salaires, - et éventuellement les cotisations de régularisation. Pour corriger, il convient de suivre les étapes suivantes :