MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS : MAINTENANCE D
Marché passé selon une procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics Le présent document fait référence au Cahier des Clauses Administratives Générales Fournitures Courantes et Services (C C A G -F C S ), arrêté du 19 janvier 2009 Le présent document comporte 12 pages numérotées de 1 à 1 0
MARCHE DE L’ESPCI PARISTECH n°b110275
DE LA VILLE DE PARIS MARCHE DE L’ESPCI PARISTECH n°b110275 Etabli en application du décret n° 2006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics Marché en procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C C P ) n°b110275 Nomenclature européenne (n° et intitulé) :
MARCHE DE L’ESPCI PARISTECH n° a09d2oj
MARCHE DE L’ESPCI PARISTECH n° a09d2oj Etabli en application du décret n° 2006-975 du 01 août 2006 Portant code des marchés publics Marché en procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics) CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C C P ) n° b110276 Nomenclature européenne (n° et intitulé) : 66510000-8 Services d'assurance
MARCHE PUBLIC DE SERVICES
Marché à procédure adaptée selon l’article 28 du Code des Marchés Publics Comptable public assignataire des paiements Monsieur le Receveur Municipal de la ville de Bergues Delai de validité des offres 90 jours à compter de la date limite de remise des prix Remise des offres Date limite de réception : Lundi 15 novembre 2010 à 12h00
OBJET DU MARCHÉ Informatisation du réseau de lecture publique
Ce marché de prestations de services est un marché en procédure adaptée passé en application de l’article 28 du code des marchés publics 1 3 Mois de référence L’offre a été établie sur la base des conditions économiques en vigueur au mois de août 2011, « mois zéro » (M
Collège Paul Eluard 1 rue Maurice Thorez BP 109 59436 RONCQ
Procédure de passation du marché : Marché passé selon une procédure adaptée en application de l’article 28, 30 du Code des Marchés Publics Forme des marchés conclus sur la base du présent accord Marchés fractionnés à bons de commande en application de l’article 77 du Code des Marchés Publics
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Le montant de l’avance est de 20 du montant minimum du présent marché Le montant de l’avance versé au titulaire n’est ni révisable ni actualisable L’avance est remboursée dans les conditions prévues à l’article 88-II du Code des Marchés Publics 4-3 Versement des acomptes Le règlement s’effectuera de la manière suivante
Cahier des clauses particulières n°9 2013
Marché à procédure adaptée – Marché à bons de commande (articles 28 et 77 du Code des marchés publics) Cahier des Clauses Particulières (C C P ) N°9/2013 ***** Fourniture et installation d’essuie-mains, lave-mains et papier WC
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services Article 7 – Modalités de détermination des prix 7-1 Répartition des paiements L’article 2-2 de la partie I indique ce qui doit être réglé respectivement :
CONDITIONS GENERALES D’ACHAT APPLICABLES AUX MARCHES DE
Par dérogation à l’article 28 1 du CCAG FCS, le point de départ de la garantie est la date d’admission des prestations Article 10 – Modalités de règlement Le délai global de paiement est de 30 jours pour tous les marchés passés en application de l’article 1 modifié du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013
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