BULLETIN OFFICIEL DES ACTES

Supplément au Journal officiel de l'Union européenne Région Nouvelle Aquitaine 14 rue François de Sourdis Bordeaux Cedex 33077 France Téléphone: +33 557578000

Journal Officiel - Environnement Juste

JOURNAL OFFICIEL AUTHENTIFIÉ (Aquitaine) No d'annonce : 754 Paru le : 19/09/2009 Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Villeneuve-sur-Lot

Décrets, arrêtés, circulaires

du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française Fait le 27 octobre 2015 MANUEL VALLS Par le Premier ministre : La ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, MYRIAM EL KHOMRI Le ministre des finances et des comptes publics,

03/05/2017Région Nouvelle-Aquitaine 2017/S 085-166319 Bordeaux

Supplément au Journal officiel de l'Union européenne 2 / 3 II 2 4) Description des prestations: Lycée Paul Guérin à Niort — concours de maîtrise d'œuvre pour la restructuration de l'externat — dossier 12c304154 II 2 13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Décrets, arrêtés, circulaires

Aquitaine SAS STS - Société travail Services 81745202200020 7519010 Nouvelle-Aquitaine Arrêté du 20 novembre 2019 Grand Est ARGONNE PRODUCTION 42015270400011 18 44 051 008 Grand Est Arrêté du 20 novembre 2019 8 janvier 2020 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 10 sur 129

B DIRECTIVE 92/43/CEE DU CONSEIL (JO L 206 du 2271992, p 7

Journal officiel no page date M1 Directive 97/62/CE du C onseil du 27 octobre 1997 L 305 42 8 11 1997 M2 R glement (CE) no 1882/2003 du Parlement europ en et du Conseil du 29 septembre 2003 L 284 1 31 10 2003 Modifi e par: A1 Acte d'adh sion de l'Autriche, de la Finlande et de la Su de C 241 21 29 8 1994

Décrets, arrêtés, circulaires

31 mai 2018 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 48 sur 190 CTR DRAAF Nouvelle-Aquitaine Liste 8 Femmes : 219 (61,34 )

19/07/2017INRA Centre de Bordeaux Aquitaine Villenave-dOrnon

Supplément au Journal officiel de l'Union européenne 2 / 3 Services généraux des administrations publiques Section II: Objet II 1) Étendue du marché II 1 1) Intitulé: Concours de maîtrise d'œuvre pour l'extension et la restructuration d'un complexe de bâtiments dit «IBVM» Numéro de référence: 1 II 1 2) Code CPV principal 71221000

Au JOURNAL OFFICIEL Arr~t4 du ler octobre 1997 relatif aux

Au JOURNAL OFFICIEL Arr~t4 du ler octobre 1997 relatif aux bilans de la carte sanitaire de certaines installations ou activit4s de soins dont les besoins sont mesur4s par un indice et pris pour l'application de l'article R 712-39-1 du code de la sant4 publique (J O du 15-10-97, pp 14958-14960)