[PDF] POUR REMPORTER DES MARCHÉS PUBLICS

GUIDE DACHATS DE MOBILIER - univ-reimsfr

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE(MAPA) DE FOURNITURES DE BUREAU

Marché à procédure adaptée (MAPA) concernant les fournitures de bureau et de papeterie La liste des produits non exhaustive est accessible sur le site internet A J I (www aji-france com) Marché à bons de commande Sans maximum ni minimum Possibilité de retenir plusieurs fournisseurs

Direction Générale des Infrastructures et de la Logistique L

Lot 5 - Lampe de bureau LED; Lot 6 - Lampadaires ; Lot 7 - Tables de conférence avec ou sans intégration de systèmes audiovisuels 2 La signature du présent contrat n'entraîne pas une obligation de commande à la charge des Institutions Le présent contrat s'applique par le biais de bons de commande et/ou contrats spécifiques 3

POUR REMPORTER DES MARCHÉS PUBLICS

NB : Dans ce type de marché, l’acheteur peut définir un montant minimum et un montant maximum établis en euros ou en quantités Exemple d’un marché à bons de commande : Marché d’une durée de 4 ans ayant pour objet l’acquisition de fournitures de bureau Les

11037700 Marché de manutention de déménagement et de garde

montant estimatif 3 200 000,00 euros (H T ) Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat Marché à bons de commande unique sans mini et maxi et un opérateur économique Le présent marché à bons de commandes constitue un accord-cadre au sens de la Directive

Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Le prestataire s’engage à reprendre à la demande du SDE76 lors de l’établissement du bon de commande l’ancien mobilier Il en sera alors propriétaire et pourra en disposer comme bon lui semble Article 3 : détermination du prix Le prix des articles figurant au bordereau sont ferme et définitif Ils s’appliqueront jusqu’à la fin

MARCHES PUBLICS RECONDUITS EN 2018

marché à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 33 600 € HT pour le lot n°1 et de 8 000 € HT pour le lot n°2 EDU1502 (AOO) ACHAT VAISSELLE, BATTERIE DE CUISINE ET VAISSELLE JETABLE POUR LA VILLE DE MASSY - 2 lots X X