REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Location longue durée de 3 véhicules de type «SUV » et « berlines »pour une durée de 36 mois et 60 000 Km en solution de base, option 1 : 24 mois et 40 000 km, option 2 : 48 mois et 80 000 km, sans chauffeur
« LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES » N°2017-CPS-01
« LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES » N°2017-CPS-01 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (C C P) POUVOIR ADJUDICATEUR : Caisse de Prévoyance Sociale ADRESSE SIEGE SOCIAL : Angle des boulevards Colmay et Thélot BP : 4220 97500 Saint Pierre et Miquelon OBJET
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NE PAS OUVRIR Ce pli doit contenir les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation
MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE RÈGLEMENT DE CONSULTATION VALANT
« Consultation pour les services de transport routier, livraison de marchandises et prestations associées pour le CHPF» – « Ne pas ouvrir » Pour les dossiers déposés sur place, les horaires de réception des offres au secrétariat des Moyens généraux sont les suivants : Lundi au vendredi (hors jours fériés) : 07h30 à 14h30
MARCHE DE SERVICES A PROCEDURE ADAPTEE REGLEMENT DE
MARCHE DE SERVICES A PROCEDURE ADAPTEE En application du Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant Code des marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Nom et adresse officielle de l’organisme acheteur LYCEE SOPHIE BERTHELOT 224 Bd Gambetta – BP 209 62104 Calais Cedex Tel 03 21 19 77 77 Fax 03 21 19 77 71
Document de Consultation des Entreprises
MARCHE PUBLIC de location_DCE_MP18DSPF03_34100000-8 Page 6 sur 41 I – Registre de Consultation (RC) 1 - Objet et étendue de la consultation 1 1 – Objet Le présent contrat a pour objet de définir les termes régissant les marchés durant sa période de validité
MARCHE PUBLIC DE SERVICES Règlement Particulier de
Le présent marché tend à la location de véhicules de type « car » pour le transport en commun de personnes avec conducteur Le présent marché recouvre deux types de prestations distinctes : -Services réguliers de transport scolaire pour la desserte du groupe scolaire A VIVALDI ( lot 1) - Transports scolaires et périscolaires routiers
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