REGLEMENT INTERIEUR
Annexe III : Re glement inte rieur type des Instituts de formation aide soignants Annexe IV : Re fe rentiel d’activite s Annexe V : Re fe rentiel de compe tences - Arre te du 6 mars 2007 fixant les conditions d’immunisation des personnes vise es a l’article L 311-4 du code de la sante publique
(I SPITS) wwwispits
Les Instituts Supérieurs des Professions Infirmières et Techniques de Santé assurent la préparation et la délivrance des diplômes nationaux organisés en trois cycles d’études dans les domaines des Professions Infirmières et des Techniques de Santé (Cycle de la Licence professionnelle, Cycle de Master et Cycle du Doctorat)
Acceuil - LexiCOD ASBL
instituts supérieurs qui viennent bénéficier de la formation au LexiCOD asbl o Les membres adhérents volontaires : il s'agit de toutes personnes qui apportent respectivement, leurs expertises dans leurs domaines de compétence Ces membres participent, à cet effet, aux diverses activités et contribuent activement à la
s ,A LIGNE ,OMÏ 0ARIS UNE RELATION AU BEAU lXE
sifier les changes ext rieurs Dans cette perspective, les diplomates togolais sont tenus de sÕadapter lÕ volution rapide de la pratique diplo - matique moderne, aliment e par le changement des rela - tions internationales, le ph nom ne de la globalisation et les crises r gionales successives
Statuts et Organigramme des Etablissements Publics de Santé
Instituts de Formation Paramédicale 235 Instituts nationaux de Formation Supérieure Paramédicale 240 Instituts Nationaux de Formation Supérieure de sages-femmes 242 Volume horaire hebdomadaire des professeurs d’enseignement paramédical 244 Promotion des PEPM 245 Tutelle pédagogique sur les INFSP et de sages-femmes 247
Al ÑAlin”a
ult”rieurs A r t 1 0 Ñ (1) La constatation, le contrŽle, la poursuite et lÕencaissement de lÕimpŽt, ainsi que des majorations de retard aff”rentes, r”glement”s par la pr”sente ordonnance, seront effectu”s par les organes fiscaux subordonn”s aux directions g”n”rales des finances publiques d”partementales,
com altitudegp www 71 15 95 0590
1 Selon les dispositions de lÕarticle 21 1, alin a 2 du r glement (CE) 1080/2006 : Ç (É) Au niveau des projets, Au niveau des projets, les d penses encourues par des partenaires situ s lÕext rieur de la zone concern e par le programme (É) peu-
CCJA 021:2018 LegalRDC
national des écotes, des universités, des instituts supérieurs officieIS et privés et tous étabtissements recevant du public ainsi que des lieux de réunjon, avec effet la date du 19 mars 2020 pour une durée de (4) semajnes ; 5 Sont interdites l'ouverture des discothèques, bars, cafés, terrasses et
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