Règlement de consultation RC
Règlement de consultation RC Marché passé selon une procédure adaptée (L2123-1, R2123-1 à R2123-8 du Code de la commande publique) Objet de la consultation : Etude d’optimisation du service de prévention et gestion des déchets, accompagnement dans la mise en place de l’extension des consignes de tri et le renouvellement des marchés
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
L’envoi des dossiers de réponse par mail est à proscrire et entraînerait le rejet de l’offre Le délai de validité des offres est de 30 jours à compter de la date limite de réception Le dossier de consultation est composé des documents suivants : Le présent règlement de la consultation (RC)
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Date limite de remise de l’offre : Le Vendredi 23 avril 2021 à 17h00 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A BOURG SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA FERRIERE HARANG N°21-05-00-G-8 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Commune de Souleuvre en Bocage 2 Place de la Mairie Le Bény Bocage 14 350 Souleuvre en Bocage SARL ACEMO ZA de Lazzaro – 27 rue de l’Europe
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES passé en application des dispositions du code de la commande publique décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Objet du marché MAITRISE D'ŒUVRE POUR TRAVAUX DE REHABILITATION DU RESEAU D’EAUX USEES DE SAINT-AMAND-MONTROND Date et heure limites de remise des offres :
RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public
Modification de détail du dossier de consultation Le concédant se réserve le droit d’appote au plus tard 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des dossiers des modifications de détail au dossier de consultation Les candidats ayant retiré un dossier sur la plateforme électronique en seront avertis par le Maire
Règlement de la Consultation (RC)
reglement de la consultation amenagement et plantations de l’entree est - molleges dec 2020 - Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Lettre de candidature (DC1) à compléter par tout candidat (unique ou groupement)
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - Ville de Wittenheim
RC AC/ impression – page 1/11 Ville de WITTENHEIM Place des Malgré-Nous 68270 WITTENHEIM REGLEMENT DE CONSULTATION (R C) Marché public de prestations de service Objet du marché : Accord-cadre mono-attributaire Prestations d’impression Date limite de remise des offres Lundi 05 novembre 2018 à 12h00, délai de rigueur
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D
5 - Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) - Le Programme technique détaillé - Le planning prévisionnel
[PDF] Pour bien démarrer et pour durer!
[PDF] Assemblée des Premières Nations. Document d information technique : Plan de gestion des produits chimiques du Canada
[PDF] Photo d identité 35 X 45 mm (facultative) À coller ici. N du département de mon exercice principal : 1. ÉTAT CIVIL Mme Mlle M.
[PDF] MALADIE ORDINAIRE FONCTIONNAIRES (TITULAIRES
[PDF] Directive sur le consentement
[PDF] Tableau récapitulatif 1. Projet de budget programme par objectif stratégique
[PDF] STATUTS DE L ASSOCIATION «CENTRE SOCIAL EDITH BONNEM»
[PDF] Financement des entreprises innovantes
[PDF] Cahier des charges - Site internet NEARCH
[PDF] DE LA COMMUNE DE WICRES
[PDF] PROCÉDURE POUR LA GESTION DES PIÈCES JOINTES
[PDF] Avis de marché Fournitures
[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 16 DECEMBRE 2010
[PDF] Identification visuelle