Cahier de gestion - CÉC Montmagny
donnée, selon les articles 3, 4 et 5 du Règlement no 2-17 relatif aux conditions d’admission aux programmes et d’inscription aux cours 5 3 2 Autres droits afférents aux services d’enseignement ollégial pour l’étudiant insrit à un programme d’AE
RÈGLEMENT NO 17 Unité administrative RELATIF AUX DROITS DE
4 1 En plus des droits d’admission, d’inscription, afférents aux services d’enseignement collégial et de toute autre nature, d’autres droits peuvent être perçus à la condition qu’ils soient facultatifs et non automatiques
Règlement n 10 sur les conditions d’admission aux programmes
Règlement no 10 sur les conditions d’admission aux programmes et d’inscription aux cours Adopté par le conseil d'administration lors de sa 224e assemblée, le 11 décembre 2001 (résolution no 1857) Modifié à la 279e assemblée, le 21 avril 2010 (résolution no 2374) Modifié à la 288e assemblée, le 16 juin 2011 (résolution no 2469)
Cahier de gestion - CÉC Montmagny
conformément aux articles 3, 4 et 5 du Règlement no 2-17 relatif aux conditions d’admission aux programmes et d’inscription aux cours 6 2 Droits de toute nature pour l’étudiant insrit à un programme d’AE 6 2 1 Le CECT rembourse la totalité des droits concernés à toute personne qui annule son insription
RÈGLEMENT NUMÉRO 1 - Accueil
Toute étudiante et étudiant qui retout met sa demande d’inscription (choix de cours) après la date fixée se verra imposer des droits d’inscription additionnels de 20 $ L’établissement des équivalences, des dispenses et des substitutions: 0 $ Une demande de reconnaissance des acquis ompétences aux fins de et des c
AVR 17 2013 189 - Cégep de Granby
10 Grilles de cours de programmes d’attestation d’études collégiales (AEC) (Doc CA-189-07) 11 Budget des immobilisations 2013-2014 (Doc CA-189-08) 12 Adjudication d’un contrat : fenestration et accès au jardin (Doc CA-189-09) 13 Avis de motion : règlement no 4 relatif aux conditions d’admission, d’inscription et
Arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions dadmission
Arrêté du 9 septembre 2004 fixant les conditions d'admission des élèves par concours aux écoles normales supérieures NOR : MENS0401764A Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de l'éducation, notamment l'article L 716-1 ;
Règles spécifiques admission règlement no6 vs adopté CÉtab
professionnelles (DEP) ‐ base secondaire ‐ et respectant les conditions générales d’admission énumérées aux articles 5 1 1 1 et 5 1 1 2 du Règlement no 6 est admissible Cependant, le collège peut admettre un candidat sur les bases d’admission suivantes : conditionnelle,
RÈGLEMENT 6 : RÉGIME DES ÉTUDES DE CYCLES SUPÉRIEURS
2 Ce règlement fixe les normes d’admission, d’inscription, de reconnaissance des acquis, de durée des études, d’encadrement, d’évaluation et d’obtention de diplôme ou d’attestation applicables aux études de cycles supérieurs à l’Université 3 Ce règlement s’applique à toute personne désirant être admise, à titre
TITRE : Règlement relatif aux conditions de maintien de l
TITRE : Règlement relatif aux conditions de maintien de l’inscription au Cégep régional de Lanaudière à L’Assomption (No 1) NO : 1 Présenté à la Commission des études le mardi 20 mai 2014 Adoption par le conseil d’établissement : Résolution : CECL140917-07 Date : 17 septembre 2014
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