[PDF] PROCEDURE ADAPTEE ART 27, 78 ET 80 DU CMP

PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP

MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28) Marché simplifié de fournitures et de services courants Objet de la consultation Fourniture et livraison de manuels scolaires

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MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28) Marché simplifié de fournitures et de services courants Objet de la consultation Fourniture et livraison de mobilier scolaire 2018

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MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28) Marché simplifié de fournitures et de services courants Objet de la consultation Fourniture, livraison, de matériel informatique 2017

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DCE « Location bus 2019 » Page 1 sur 4 MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27, 78 ET 80 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28)

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DCE « Mobilier divers Page 2017 » 1 sur 5 MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28)

PROCEDURE ADAPTEE ART 27, 78 ET 80 DU CMP

MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27, 78 ET 80 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28) Accord-cadre simplifié de fournitures et de services courants Objet de la consultation

MARCHÉ PROCEDURE ADAPTEE - ART 28 DU CMP

MARCHÉ PROCEDURE ADAPTEE - ART 28 DU CMP

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Il est rémunéré au vu des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) figurant en annexe 1 des présentes Si le montant du marché est supérieur à 50 000 € H T , le titulaire déclare : refuser de percevoir l’avance prévue à l’article 87 du CMP; accepter de percevoir l’avance prévue à l’article 87 du CMP

TABLE DES MATIÈRES

VI 1 La mise en place du paiement direct des sous-traitants de rang un 76