PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP
MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28) Marché simplifié de fournitures et de services courants Objet de la consultation Fourniture et livraison de manuels scolaires
PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP
MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28) Marché simplifié de fournitures et de services courants Objet de la consultation Fourniture et livraison de mobilier scolaire 2018
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MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28) Marché simplifié de fournitures et de services courants Objet de la consultation Fourniture, livraison, de matériel informatique 2017
PROCEDURE ADAPTEE ART 27, 78 ET 80 DU CMP
DCE « Location bus 2019 » Page 1 sur 4 MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27, 78 ET 80 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28)
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DCE « Mobilier divers Page 2017 » 1 sur 5 MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28)
PROCEDURE ADAPTEE ART 27, 78 ET 80 DU CMP
MARCHE PUBLIC DE SERVICE PROCEDURE ADAPTEE ART 27, 78 ET 80 DU CMP Code des marchés publics (Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - ORF n°0074 du 27 mars 2016 - Texte n°28) Accord-cadre simplifié de fournitures et de services courants Objet de la consultation
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Il est rémunéré au vu des prix du bordereau des prix unitaires (BPU) figurant en annexe 1 des présentes Si le montant du marché est supérieur à 50 000 € H T , le titulaire déclare : refuser de percevoir l’avance prévue à l’article 87 du CMP; accepter de percevoir l’avance prévue à l’article 87 du CMP
TABLE DES MATIÈRES
VI 1 La mise en place du paiement direct des sous-traitants de rang un 76
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[PDF] 1.1. QUELLE EST LA DIFFÉRENCE ENTRE UNE ASSURANCE GROUPE ET UN EIP?