COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LUTZ Maurice, Maire

Une éducation de qualité pour tous les enfants Page 2/41 Compte rendu de la réunion du Conseil des 14 et 15 juin 2016 du 9 mars 2016 (BOD/2016/06 DOC 04) BOD/2016/06-03—Budget de l’administrateur : Le Conseil d'administration approuve le

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Sorbais SEANCE

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2020 - Page 4 sur 9 S’OPPOSE au transfert automatique de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale prévu par l’article 136 de la loi n0 2014-366 du 24 mars 2014

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL DADMINISTRATION

1 6 La Présidente du Conseil demande que le compte rendu de la réunion du Conseil d’administration tenue à Washington les 25 et 26 février 2014 (BOD/2014/06 DOC 05) soit approuvé Le compte rendu a été soumis au Conseil en mars et n’a fait l’objet d’aucun commentaire à l’époque

COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D

COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER Séance du 17 juin 2019 AFFICHÉ AU CCAS LE 19 JUIN 2019 ACTES COMMUNICABLES Le dix-sept juin deux mille dix-neuf à 11 heures 00, le Conseil d’Administration, convoqué le

COMPTE-RENDU Conseil d’Administration

Le prochain Conseil d'Administration du PLO se réunira le : Jeudi 1 octobre à 18 heures précises à la salle du PLO Ordre du Jour : 1)Approbation du compte rendu du CA de septembre 2)Information du mois 3)Point Covid 4)Retour sur la visite du maire concernant les travaux du siège 5)Bilan financier 6)Tour des sections

COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ECOLE

COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ECOLE MARDI 7 NOVEMBRE 2011 ECOLE CHARCOT A Neuilly-sur-Seine Ordre du jour : Présentation des membres du Conseil - Résultats des élections - Attributions du Conseil d’Ecole Règlement intérieur Effectifs & répartition des élèves - bilan de la rentrée des classes

COMPTE-RENDU Conseil d’Administration

Le prochain Conseil d'Administration du PLO se réunira le: Jeudi 27 aout à 18 heures précises à la salle du PLO Ordre du Jour : 1)Approbation du compte rendu du CA de juin 2)Information du mois ( ) 3)Information du COVID 4)Projet de protocole COVID pour les salles PLO 5)Reprise des activités 6)Préparation du forum 7) Nettoyage 8

COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT

COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT JEUDI 8 NOVEMBRE 2018 Ordre du jour : 1 Installation du conseil d’établissement 2 Adoption de l’ordre du jour 3