Rapport concernant l’enquête publique du 12 septembre au 14
5 le vendredi 14 octobre 2016 de 15h à 18h 3-1-2 PUBLICITE DE L’ENQUÊTE La publication des avis d’enquête publique a été réalisée par les soins de la préfecture dans les annonces légales et judiciaires des journaux suivant : •Dernières Nouvelles d’Alsace du 18 août 2016 et du 14 septembre 2016
Conseil Exécutif du 28 septembre 2020 RAPPORT AU CONSEIL
commandes conformément à l’article L2113-7du code de la commande publique De même, dans un souci d’allier la qualité de l’éclairage public aux économies d’énergie et de réduction des émissions de gaz à effet de serre, les membres du groupement conviennent de faire
CARBONE 2012 - WordPresscom
Le Bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) Le décret n°2011-829 relatif à la réalisation d’un bilan d’émissions de gaz à effet de serre de certaines organisations a été publié au Journal Officiel le 12 juillet 2011 Ce décret impose à toutes les entreprises de plus de 500 salariés
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - jeudi 29 mars 2012
I Rapport de synthèse 2011 Agence Régionale de Santé - eaux de consommation humaine Ce rapport doit comporter : un bilan du contrôle sanitaire de l’eau, une fiche d’information à joindre à la facture d’eau, 3 indicateurs sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement
RAPPORT SUR LES REBOISEMENTS KANKALABE GUINEE 2012 à 2015
FILOR avait réalisé un bilan carbone entamait une réflexion approfondie sur la réduction de ses émissions de C0² et sur le développement éco responsable et souhaitait dans ce cadre compenser ses émissions de gaz à effet de serre L’AKGN avait des projets de reboisement depuis 2009 avec l’ Union de Groupements de
COLLECTIVITÉ TERRITORIALE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DE Liberté
VU la délibération n°161/2013 en date du 18 juin 2013 relatif à un avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour la passation d’un marché de prestation de service pour la maintenance du réseau d’éclairage public ; VU la demande de la Mairie de Saint-Pierre en date du 19 octobre 2015 et la réunion du 08 octobre
Exposition de fossiles et minéraux - Mairie de Hiersac
- calcul du de mètres linéaires par rapport à la longueur totale, - calcul du de la population par rapport à la population globale des communes adhérentes, - les ainsi obtenus sont ajoutés puis la somme est divisée par 2 Le calcul ainsi effectué porte la cotisation de la Commune à 6 33 du budget
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[PDF] DEMANDE D INSCRIPTION. A transmettre à la préfecture par voie postale (dans une enveloppe «Prêt-à-Poster Lettre Suivie»)
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