Province de Québec - Saint-Simon
Agent de la paix : Membre de la Sûreté du Québec Parcs : Les parcs situés sur le territoire de la Municipalité de Saint-Simon comprenant tous les espaces publics gazonnés ou non, où le public a accès à des fins de repos ou de détente, de jeux ou de sports ou pour toutes autres fins similaires
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-DE-RIMOUSKI 16
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-DE-RIMOUSKI 16 octobre 2018 _____ Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Simon-de-Rimouski, tenue à la salle Ernest-Lepage, mardi le 16 octobre 2018, à 19h00, sont présents : M Clément Ouellet M Christian Toupin Mme Jacqueline D’Astous
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON 2 NOVEMBRE 2015
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON 2 NOVEMBRE 2015 _____ Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal de la municipalité de Saint-Simon, tenue à la salle Ernest-Lepage, lundi le 2 novembre 2015, à 19h30, sont présents :
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT
province de quÉbec mrc des maskoutains municipalitÉ de saint-simon _____ rÈglement # 536-18 concernant les rÈgles de contrÔle et de suivi budgÉtaires et la dÉlÉgation À certains fonctionnaires d’un pouvoir d’autoriser des dÉpenses considÉrant qu’en vertu du deuxième alinéa de l’artile 960 1 du code
Province de Québec MRC Beauce-Sartigan Municipalité de Saint
Province de Québec MRC Beauce-Sartigan Municipalité de Saint-Simon-les-Mines Séance ordinaire du 12 janvier 2021 Procès-verbal de la séance ordinaire du onseil de la Municipalité de C Saint-Simon-les-Mines, tenue le mardi 12 janvier 2021 à 19 h 30, par visioconférence Sont présents à : M Gilles Larivière conseiller #1
Province de Québec MRC Beauce-Sartigan Municipalité de Saint
Province de Québec MRC Beauce-Sartigan Municipalité de Saint-Simon-les-Mines Séance ordinaire du 3 juillet 2018 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Saint-Simon-les-Mines, tenue le mardi 3 juillet 2018 à 19 h 30, à la salle municipale, 3338, rue Principale, Saint-Simon-les-Mines
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAULIN
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAULIN À une séance extraordinaire du conseil municipal de la municipalité de Saint-Paulin, comté de Maskinongé, P Q , tenue sans public, au Centre multiservice Réal-U -Guimond, 3051, rue Bergeron, Saint-Paulin, conformément à la résolution
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Hugues, tenue le premier (1er) novembre 2016 à la salle municipale située au 390, rue Notre-Dame, Saint-Hugues Sont présents: madame la conseillère et messieurs les conseillers:
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-HUGUES
province de quÉbec municipalitÉ de saint-hugues r È g l e m e n t no 254-20-01 _____ rÈglement 254-20-01 concernant la collecte sÉlective des matiÈres recyclables dans les limites de la municipalitÉ _____
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