Intervenants
•le dépôt de Dessins et Modèles est l’outil de potetion idéal, a il potège l’appaene, la fome, l’onementation et toutes les aatéistiues visuelles non fonctionnelles Pour combien de temps ? 25 ans au maximum (5 ans renouvelables 4 fois) Point de Vigilance : La « nouveauté » dure 1 an C Par les DEPOTS (suite)
FICHE SYNTHESE La protection d’une invention
Combien de temps dure le droit d'auteur ? Le droit d’auteur dure toute la vie de l’auteur, plus 70 ans après sa mort Après le décès, ce sont ses héritiers qui bénéficieront des droits Les marques A quoi sert une marque ? Une marque est un signe qui sert à distinguer un produit ou un service des produits ou des services de la
SOUS LA DIRECTION I)E
quelques instruments de cuivre, des perles de pierre dure et plus rarement des masses ou des vases de pierre Dans les sépultures féminines on trouve généralement avec les vases un miroir de cuivre, simple disque métallique, des colliers et de petits vases coniques de terre ou de pierre, renfermant encore des fards
Maisons d’Assistants Maternels (MAM)
> l’accueil des enfants ayant un lien de parenté avec l’un des assistants maternels, > la délégation d’accueil : La relation d’emploi entre le parent employeur et l’assistant maternel agréé en MAM relève de la convention collective nationale des assistants maternels du particulier employeur
Le Verrou - Fragrances Éditions - Chaque auteur est un Nez
Black magnifier les contours du dessin, qu’elle est en train de tracer depuis maintenant une heure dans le pli du bras de son modèle S’enroulant et s’étirant constamment, l’endroit choisi n’est pas le plus aisé qui soit Les motifs que l’on y tatoue se déforment et ondulent à longueur de temps Aussi Chancelle
Bruxelles Santé n° 25 (mars 2002) - Question Santé
plutôt sur le modèle de la prise en charge en urgence et de la vie communautaire N Ç : Quand j’accompagnais les femmes dans les mai-sons d’accueil, j’étais frappée par le côté un peu misé-rabiliste des lieux Donc nous avons voulu un espace beau et clair, un espace de bientraitance, et non une solution bricolée
e une - Metz
beaucoup d’entre vous souff rent de la crise économique qui dure et des diffi cultés qu’elle engendre Je pense également aux 400 agents et salariés injustement frappés, depuis un an, par l'abandon de l'écotaxe Je suis sûr qu’en ces temps diffi ciles, chacun d’entre vous comprendra les
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
prénom, sa date de naissance, un e-mail valide et/ou un numéro de téléphone portable valide Le programme de fidélité étant dématérialisé, tout adhérent désireux d’obtenir une carte de fidélité physique en plus de sa carte virtuelle pourra venir la récupérer gratuitement, directement aux services Relation Clientèle des Magasins
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