Annexes et attestations du Règlement relatif au Label Vert
Annexes au Règlement relatif au Label Vert / 2017 PROGRAMME 2017 relatif au Label Vert USPI Genève Pour l’année 2017, la régie souhaitant bénéficier du Label Vert USPI Genève s’engage dans le cadre de son activité de gérance à appliquer le programme décrit ci-dessous L’esprit du Label Vert est basé sur la bonne foi des membres
Règlement relatif au Label Vert - USPI-GE
Règlement relatif au Label Vert - Etat au 7 octobre 2014 3 RÈGLEMENT RELATIF AU LABEL VERT En application de l’article 19 let g des Statuts de l’USPI Genève, l’Assemblée générale adopte le règlement suivant: Article 1: Label Vert L’USPI Genève crée un Label Vert USPI Genève aux conditions prévues dans le présent Règlement
CODE - JEP
4 3 Attestations – labels – représentations graphiques – symboles 4 3 1 Le titre de docteur et tout autre titre académique ou universitaire 4 3 2 Label garantissant la qualité 4 3 3 Tout label (tel que l’« écolabel » européen) ou logo (de recyclage) 4 3 4 Toutes les représentations graphiques 4 3 5
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