Organisme de recherche et d’information sur la logistique et
immatriculation des vehicules civils de transport routier au cameroun Pour être admis à circuler sur la voie publique au Cameroun, tout véhicule à moteur, semi- remorque ou remorque dont le poids maximum en charge autorisé excède 500KG doit être
FORMULAIRE H IMMATRICULATION DES AÉRONEFS CIVILS Instructions
RI-2 Immatriculation des aéronefs civils Formulaire H (p ex , Boeing 747-400, Airbus A320, ATR 72, etc ) pour les exploitants de transport aérien
INFORMATION À L’INTENTION DES TRANSPORTEURS ROUTIERS
T = le nombre de mois civils, complets ou partiels, non écoulés dans l’année d’immatriculation au moment de l’immatriculation du véhicule, divisé par 12
GUIDE DU CONDUCTEUR - Alberta
services d’immatriculation de l’Alberta) à l’adresse www e-registry ca • consultez votre répertoire local sous la rubrique « License and Registry Services » (Services de permis et d’immatriculation) • composez le 780–427–7013 (Service Alberta)
Ordonnance 51431 concernant les véhicules automobiles de la
Art 922 Transport de marchandises dangereuses 1 Un certificat de formation ADR valide est requis pour le transport, avec des véhi-cules de la Confédération, de marchandises dangereuses au-delà de la limite libre selon la sous-section 1 1 3 6 ADR23 2 La formation visée au chapitre 1 3 et à la section 8 2 3 ADR suffit pour le transport
Ordonnance concernant les véhicules automobiles de la
Art 9 Transport de marchandises dangereuses 1 Un certificat de formation ADR valide est requis pour le transport, avec des véhi-cules de la Confédération, de marchandises dangereuses au-delà de la limite libre selon la sous-section 1 1 3 6 ADR5 2 La formation visée au chapitre 1 3 et à la section 8 2 3 ADR suffit pour le transport
CONTRIBUTION DES PATENTES INTRODUCTION 1 Champ d’application
4) Entreprises de transport public : exonération jusqu’au 31 décembre 2009 pour les véhicules de transport neuf ou d’occasion de moins de six ans acquis au titre des années 2006 à 2009 1 3 Dispositions spéciales aux marchands forains et entrepreneurs de transport public 1 3 1Dispositions spéciales aux marchands forains
Questionnaire à choix multiples
Dans le cas d’un transport international (de France au Royaume-Uni, par exemple), le chronotachygraphe doit conserver l’horaire du pays d’origine du véhicule indiqué sur la plaque d’immatriculation A Vrai B Faux Question 18 : Le téléchargement des activités enregistrées dans l’appareil doit être effectué par
LA TAXE SUR LES VÉHICULES DE SOCIÉTÉ (TVS)
d’immatriculation mentionne en type d’énergie GO, GG, GL, GH, GF, G2, GM, GQ - Les véhicules de démonstration hors diesel : voitures particulières neuves que les concessionnaires et agents de marque affectent à la démonstration, dont le délai de revente du véhicule est compris entre 3 et 12 mois à compter de la 1ère
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