Rapport pour le Conseil régional JUIN 2016
RAPPORT CR JUIN Urbanisme transitoire_03-06-2016 03/06/16 15:06:00 EXPOSE DES MOTIFS Le foncier est la denrée à la fois la plus rare et la plus précieuse pour le développement de la région Île de France Or la région compte de nombreux espaces en friches, délaissés ou en
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 - Île-de-France
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 Présenté par Valérie PECRESSE Présidente du conseil régional d'Île-de-France « CHANGEONS D’AIR EN ÎLE-DE-FRANCE : PLAN REGIONAL POUR LA QUALITE DE L’AIR (2016-2021) » CR 114-16
Rapport pour le conseil régional AVRIL 2016
- Le complément de crédits nécessaires pour les versements de mai et juin 2016, soit 13 , représentent 2,615 M€, répartis à hauteur de 2,100 M€ pour le secteur sanitaire et 0,515 M€ pour le secteur social 2016 CR 52-16
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie PECRESSE Présidente du conseil régional d'Ile-de-France SOUTIEN EXCEPTIONNEL A L’ACHAT DE SEMENCES POUR LA RECOLTE 2017 CR 189-16
Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport santé NOV 2016 CP 16-557 revu_04_11_16 04/11/2016 s’adresse aux jeunes, en particulier les 15-18 ans concernés par la gratuité et l’anonymat de la contraception depuis le 1er juillet 2016
Rapport pour le conseil régional MARS 2016
Rapport CR 17-18 mars 2016 CESER - Agents V10 docx 03/03/16 18:03:00 EXPOSE DES MOTIFS En application des dispositions de l’article L 4134-5 du code général des collectivités territoriales (CGCT), le Conseil régional met à la disposition du CESER les moyens nécessaires à son fonctionnement
UN ÉLAN NÉCESSAIRE POUR LE FRET FERROVIAIRE EN RÉGION CENTRE
Séance plénière des 20 et 21 juin 2016 RAPPORT « UN ÉLAN NÉCESSAIRE POUR LE FRET FERROVIAIRE EN RÉGION CENTRE-VAL DE LOIRE» Le Conseil économique, social et environnemental régional, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 4131-2, L 4134-1 et suivants ;
Rapport pour le conseil régional MARS 2016 - 94 Citoyens
Rapport pour le conseil régional MARS 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France CHOC DE SIMPLIFICATION CR 22-16
Rapport pour le conseil régional JANVIER 2017
Rapport pour le conseil régional JANVIER 2017 de la séance du 14 décembre 2016 (rapport CR°225-16) il est proposé de prolonger jusqu’au 30 juin 2017
Rapport du conseil régional Réf 120778
Avis – Séance plénière du 20 octobre 2016 1 Rapport du conseil régional – Réf 120778 onvention d'application du PER 2015-2020 -Site de ordeaux -Volet étudiant Séance plénière du 20 octobre 2016 Vu le rapport transmis par Monsieur le Président du conseil régional Nouvelle-Aquitaine relatif à la
[PDF] Vivre sans chéquier : la GPA
[PDF] RECUEIL DE LEGISLATION. A N 48 3 mai 1999. S o m m a i r e
[PDF] Efficacité énergétique et Energies Renouvelables dans les exploitations agricoles : potentiel d amélioration et outils de financement
[PDF] Le financement des soins de santé en France
[PDF] MANUEL DU CONSEIL D ADMINISTRATION. 22 Janvier 2010
[PDF] Sondage d observation
[PDF] Audioprothésiste. L audioprothésiste procède, sur prescription médicale, à l appareillage des déficients auditifs.
[PDF] REGLEMENT DES ETUDES et contrôle des aptitudes et des connaissances
[PDF] Les entreprises du CAC 40 et les entrepreneurs
[PDF] DÉFINIR DES INDICATEURS D'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE INDUSTRIELLE
[PDF] REUNION DE BASSIN - JOURNEE COMMUNE PROFESSEURS DOCUMENTALISTES / CPE ORGANISATION DE L ATELIER DE TRAVAIL
[PDF] Service du greffe Juin 2016
[PDF] Comment accompagner vos clients dans un projet philanthropique?
[PDF] Pays du Centre Bretagne