MANUEL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
réunion du Conseil d’administration d’une année donnée et prend fin à l’ouverture de la première réunion du Conseil d’administration de la deuxième année suivant le début de leur mandat Afin d’assurer la continuité, les mandats des membres du Conseil d’administration doivent être assurés par rotation
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI
des membres du Conseil d’Administration de 22 janvier 2010-Arrêté n°10-0076/MEF-SG portant 28 janvier 2010-Arrêté Interministériel n°10-0203/MEF-
Conseil d’Administration – 12 janvier 2010 Administrateurs
Conseil d’Administration – 12 janvier 2010 Rédaction Le PV du Conseil d’administration du 8 décembre 2009 est approuvé 22 et 23 juillet 2010
DECRET N°100/92 DU 31 MAI 2010 PORTANT CREATION, ORGANISATION
Article 12 : Le Président du Conseil d’Administration veille à la régularité de fonctionnement de l’ABEJ en application des textes en vigueur Il convoque et préside les séances du Conseil Article 13 : Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par trimestre en sa séance ordinaire et chaque fois que de besoin en séance
Nations Unies DP
2008/37 du Conseil d’administration, le rapport est également soumis au Conseil Comme le prévoyait son Plan d’action, le Bureau de la déontologie s’est concentré en 2010 sur son institutionnalisation au sein du PNUD Pour le Bureau, l’institutionnalisation est un processus dans le cadre duquel des considérations
PUBLICATION DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA SANTE N° 8381
La première version de ce manuel avait été élaborée par les membres du groupe de travail « Sang et dérivés sanguins » du Conseil Supérieur d’Hygiène* à la demande du ministre ayant la Santé publique dans ses attributions pour servir de référence en matière de transfusion des composants sanguins (CSS, 2007)
Document de Entité Partenaire du Fonds de Reconstruction POUR
au titre du Fonds de reconstruction d’Hati à la République d’Hati, à l’appui du Projet de reconstruction des logements et des quartiers défavorisés de Port-au-Prince 2 Le don proposé aidera à financer les coûts liés à la reconstruction des logements et des quartiers suite au tremblement de terre du 12 janvier 2010
MANUEL QUALITE - WordPresscom
Manuel Qualité Date : 19/04/2011 Réf : ANR-GUI-080204-01-12 Nombre de pages : 22 PAGE 7 SUR 22 L’agence nationale de la recherche est administrée par un conseil d’administration et est dirigée
Réponse du Conseil d’Etat - Ge
Réponse du Conseil d’Etat à la question écrite de Mme Salika Wenger : Voyages voyages des ancien-ne-s magistrat-e-s Mesdames et Messieurs les députés, En date du 2 novembre 2018, le Grand Conseil a renvoyé au Conseil d’Etat une question écrite ordinaire qui a la teneur suivante :
Tribunal administratif du Grand-Duché de Luxembourg 1re chambre
gouvernement Steve Collart en sa plaidoirie à l’audience du 27 janvier 2021, et vu les remarques écrites de Maître Tom Felgen du 26 janvier 2021 produites, conformément à la circulaire du président du tribunal administratif du 22 mai 2020, avant l’audience _____
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