URBAN PIERRE N¡3 - MeilleureSCPI
Financiers en date du 28/06/2016 La p riode de souscription par le public sÕouvrira d s le 12 juillet pour se cl turer le 28 d cembre 2016 Par ailleurs, dans le courant du 2 e trimestre la SCPI URBAN PIERRE N¡3 a proc d une nouvelle acquisition en centre-ville de Garches Il sÕagit de
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habitants, les valeurs mensuelles brutes maximales depuis le 1 juillet 2010 sont les sujvantes Président : 67 50 de Itindice brut 1015, soit 2 565,99 Vice-président : 24 73 de l'indice brut 1015, soit 940 10 € Lors du précédent mandat, ce droit avait été limité à la moitié des valeurs maximales
ASSEMBLEE DE CORSE - Collectivité de Corse
A compter de la délibération du mois de juillet 2019, le système indemnitaire de la Collectivité de Corse sera défini et structuré pour mettre en œuvre les principes posés par la délibération-cadre n° 18/293 AC du 27 juillet 2018 à savoir :
SDEHG - Syndicat départemental dÉnergie de la Haute-Garonne
Vu la loi 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, Vu la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment ses articles 87 et 88,
EMTN PROGRAMME PROSPECTUS
Regulation) and the Luxembourg act relating to prospectuses for securities dated 16 July 2019 (Loi du 16 juillet 2019 relative aux prospectus pour valeurs mobilières et portant mise en oeuvre du règlement (UE) 2017/1129) The CSSF only approves this EMTN Programme Prospectus as meeting
geduniv-lillefr
Document définitif - CA du 11 juillet 2019 La présente note a pour objet de soumettre, après avis du Comité Technique du 20 juin 2019, des propositions au Conseil d’Administration, concernant, d’une part, la mise en œuvre du régime indemnitaire
CONSEIL DE L’EXPLOITATION - Vesoul AgroCampus
Conseil de l’exploitation ag icole du 28/05/2020 5 1 2 1 1- Les produits de fonctionnement Avec un montant de 529 503 €, les produits de fonctionnement sont en baisse de 11 par rapport à 2018, liée d’une
COMMUNE DE BEAULIEU SUR LAYON COMPTE du 07 AVRIL 2014
A titre indicatif, ces valeurs maximales sont les suivantes, depuis le 1er Juillet 2010 : Le conseil municipal, après en avoir délibéré, considérant que la commune compte actuellement une population totale de 1458 habitants, décide :
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