Gestion sylvo Gestion sylvo--pastoralepastorale
convention pluriannuelle Cette convention établie généralement pour une période de 6 ans doit prévoir : • d’une façon générale, les droits et obligations du propriétaire et de l’éleveur, • la délimitation des parcelles pâturées (zone mise en défens, parcelles en régénération, plan de rotation,etc ),
Convention pluriannuelle d’objectif
En cas de conditions météorologiques favorables et malgré l’absence d’un passage minimum (moins de 2 rapaces/heures par exemple) le suivi devra être maintenu de façon classique En aucun cas un (ou plusieurs) oiseau(x), même en migration active, ne sera intégré à la dd s’il n’entre pas dans le cadre d’une journée de suivi
CONVENTION PLURIANNUELLE TYPE DU (OU DES) PROJET(S) DE
Chaque convention pluriannuelle de renouvellement urbain est élaborée conformément au modèle type en vigueur (les articles et les annexes sans objet ne doivent pas être supprimés, des sous-articles peuvent toutefois être ajoutés) La date de la version de la convention pluriannuelle type doit être conservée en pied de page
DIRECTIVE - LUnion sociale pour lhabitat
convention pluriannuelle de renouvellement urbain, pour tout programme présentant un coût de travaux supérieur à 45 000 € par logement L’identifiation et la définition des contreparties figurent dans l’annexe de chacune de ces conventions pluriannuelles
Rapport préparatoire
C Signature d’une convention pluriannuelle avec le MEDDE : Le MEDDE a souhaité pérenniser sa collaboration avec l’ABFPM à travers la signature d’une convention pluriannuelle couvrant les exercices 2014, 2015 et 2016 Le ministère entend ainsi soutenir l’association dont les objectifs et les actions rejoignent les objectifs de
Charte de relogement intercommunale et inter bailleurs
contrat de location ou composant le ménage titulaire du bail, à la date de signature de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain, pour du 36 au 52 square Beaumarchais et 1 place du Général Delort L’aompagnement dans le cadre du programme de relogement est organisé à partir des souhaits exprimés par les ménages
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du lundi 24
Annexe : Avenant n°1 à la convention-cadre pluriannuelle « cœur de ville » La présente délibération a pour objet d’approuver les termes de l’avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle « cœur de ville » et ainsi apporter des compléments et des précisions Rapport de monsieur Jean-François MARY, Président,
DDOOSS IEER DE PR PRESSE - Chasse 38 Fédération
- L’interdiction de poser une arme chargée (approvisionnée et armée) où que ce soit et de quelque façon que ce soit (15 des accidents de chasse étant imputables à ce type de manipulation) Cette nouvelle version sera mise en application après accord, à compter de la saison de chasse 2016-2017
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