Albert
cerfa NO 12101*02 a carte nationale d'identité I I I Il I I I Il I Il Il Il Ill Il I I I 82 1 970 245 2 Demande de a passeport 82 1 970 245 Merci de remplir ce formulaire en noir, en lettres majuscules et avec les accents État civil de la personne mineure Nom
Albert
cerfa NO 121 00*02 MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Ill I Ill I I I I Il I I Il I Il I I I I I Demande de a passeport I I Il I I Il I I I I Il I I I I I I I I I I I 36 8 078 801 2 Homme a carte nationale d'identité 36 8 078 801 1 Merci de remplir ce formulaire en noir, en lettres majuscules et avec les accents
passepowt caMe dUÌdentté personFae gue elle egt née en hence
121 1 5 État civil de la personne mineure Nom (Cest le nom qui figure sur votre acte de naissance ou sur le livret du (des) parents(s)) Fille
CARTE NATIONALE D’IDENTITE D’UN MINEUR : PREMIERE DEMANDE
Formulaire cerfa n°12101*02 de demande de carte nationale d'identité (remis sur place) complété et signé 2 photographies d'identité identiques et co nformes aux normes exigées Justificatif de domicile du parent (facture – d’1 an : échéancier de paiement d’eau, EDF, gaz, portable,
NOTICE D’INFORMATION : DEMANDE DE PASSEPORT POUR DES
Pour toute demande, un formulaire CERFA n°12101*02 (identique pour CNI et passeport) doit être rempli Il vous sera remis à l’accueil de la Mairie Il est également possible de faire une pré-demande en ligne Pour cela rendez-vous à l’adresse suivante : https://ants gouv fr/ Coût : Le passeport est payant
NOTICE D’INFORMATION : DEMANDE DE PASSEPORT POUR LES
Pour toute demande, un formulaire CERFA n°12101*02 (identique pour CNI et passeport) doit être rempli Il vous sera remis à l’accueil de la Mairie Il est également possible de faire une pré-demande en ligne Pour cela rendez-vous à l’adresse suivante : https://ants gouv fr/ Coût : Le passeport est payant
DEMANDE DE PASSEPORT / CARTE NATIONALE D’IDENTITÉ PIÈCES À
IMPRIMÉ CERFA N°12100*02 SOIT : (Connaître les noms, prénoms, dates et lieux de naissance de vos parents) À remplir sur place, ou
DU passeport Demande de carte natfonal]e dVÏdentÏté parents
Etat civil de la personne majeure ou mineure émancipée Nom (Cest le nom qui figure sur votre acte de naissance ou sur votre livret de famille )
Passeport - Ville de Farebersviller
• Numéro de pré-demande ou formulaire cerfa n°12101*02 de demande (que vous pouvez présenter après l'avoir rempli en ligne et imprimé ou remplir sur place de façon manuscrite) • Timbre fiscal (montant variable selon l'âge) Entre 0 et 14 ans : 17 € Entre 15 et 17 ans : 42 € • Justificatif du domicile : original + photocopie
POUR FAIRE UN PASSEPORT OU UNE CNI En mairie de Saint Valery
Un formulaire CERFA n° 12100 02 pour les personnes majeures ou n° 12101 02 pour les personnes mineures que vous devez aller chercher à la mairie de votre domicile 1 photo d’identité aux normes pas de lunettes, ni boucles d’oreilles, oreilles et front dégagés L’original de la Carte Nationale d’Identité du demandeur
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NOTICE D"INFORMATION :
DEMANDE DE PASSEPORT
POUR LES PERSONNES MAJEURES
Pour toute demande, un formulaire CERFA n°12101*02 (identique pour CNI et passeport) doit être rempli. Il vous sera remis à
l"accueil de la Mairie Il est également possible de faire une pré-demande en ligne. Pour cela rendez-vous à l"adresse suivante : https://ants.gouv.fr/H Coût :
Le passeport est payant.
Vous devrez fournir un timbre fiscal pour vous acquitter de la somme due au moment du dépôt de la demande. Le timbre
fiscal peut être acheté : · En ligne, à l"adresse suivante : https://timbres.impots.gouv.fr/· Dans certains bureaux de tabacs
· Dans certains centres des finances publiques, trésoreries, services des impôts des entreprises (SIE)
· Dans certaines préfectures ou sous-préfecturesH Délais de fabrication :
Le passeport n"est pas fabriqué sur place et ne peut donc pas être délivré immédiatement. Les délais de fabrication dépendent
du lieu et de la période de la demande. Par exemple, à l"approche des vacances d"été, les délais peuvent augmenter de manière
significative.Si vous avez indiqué un numéro de mobile sur le formulaire, vous êtes alerté par SMS des que le passeport est disponible.
H Durée de validité :
La durée de validité d"un passeport pour un majeur est de 10 ans. Justificatifs de domicile· Les justificatifs de domiciles doivent être au même nom et à la même adresse que votre pièce d"identité si vous en
possédez une.· Dans le cas de personne hébergée, produire un justificatif de domicile de l"hébergeant, sa CNI/passeport et une
attestation sur l"honneur.Pour connaître la liste des pièces à fournir, merci de vérifier à quel cas vous appartenez.
deH Tout dossier incomplet ne sera pas traité.
H Le dépôt d"une demande et le retrait d"un titre ne se fera que sur rendez-vous.H L"accueil des usagers se fait du lundi au jeudi de 9h00 à 11h30 et le mercredi de 14h00 à 16h00
H La prise de rendez-vous se fait par téléphone au 04.95.21.41.79 ou au 04.95.24.57.10, directement à l"accueil
de la Mairie ou par mail à l"adresse mail cargese-urba@orange.frH ATTENTION : tout titre d"identité non retiré au bout de 3 mois est détruit, sans remboursement possible
21ère DEMANDE (Passeport pour une personne majeure)
Le majeur possède une CNI valide Le majeur ne possède pas de CNI - 1 photo d"identité - Formulaire Cerfa n°12101*02 ou pré-demande - Timbre fiscal - Justificatif de domicile de moins de 12 mois au nom du demandeur sinon joindre une attestation d"hébergement + justificatif de domicile de l"hébergeur + son titre d"identité (original + photocopie) - cf. fiche de procédure n°6 ter jointe - Acte de naissance de moins de 3 mois ou tout autre justificatif de nationalité française si l"acte de naissance ne suffit pas à prouver la nationalité française - Livret de famille (original + photocopie) pour justifier de son nom d"usage s"il y a lieu (exemple : nom d"épouse, nom composé de celui de son père ET de sa mère, etc.) - 1 photo d"identité - FormulaireCerfa n°12101*02 ou pré-demande
- Timbre fiscal - Justificatif de domicile de moins de 12 mois au nom du demandeur sinon joindre une attestation d"hébergement + justificatif de domicile de l"hébergeur + son titre d"identité (original + photocopie) - cf. fiche de procédure n°6 ter jointe - CNI en cours de validité (original + photocopie) - Livret de famille (original + photocopie) pour justifier de son nom d"usage s"il y a lieu (exemple : nom d"épouse, nom composé de celui de son père ET de sa mère, etc.)Coût : Timbre fiscal de 86€
RENOUVELLEMENT (Passeport pour une personne majeure)Votre passeport est toujours valide Votre passeport est périmé Vous avez une CNI valide Vous n"avez pas de CNI