EXTRAIT DU RÈGLEMENT SANITAIRE DÉPARTEMENTAL DU 1er JANVIER
EXTRAIT DU REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL Art 23 - Propreté des locaux communs et particuliers Les habitations et leurs dépendances doivent être tenue, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, dans un état constant de propreté 1 Locaux d'habitation Dans chaque immeuble, le mode de vie des occupants des logements ne doit pas être la
les maitres ramoneurs
Created Date: 1/30/2020 2:59:10 PM
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL - santefr
1963, relative au règlement sanitaire type élaboré par le Conseil supérieur d'hygiène publique de France D’autres modifications ont été apportées par la circulaire du 9 août 1978, relative à la révision du règlement sanitaire départemental type, et par les circulaires ministérielles des 24 juin 1981, 26 avril
extrait r glement
Title extrait r glement Author: Benjamin GATINEAU Created Date: 2/18/2010 6:41:12 PM Keywords ()
EXTRACTION INDIVIDUELLE Gamme extraction individuelle
Extrait de l’article 64 1 et 64 2 du Règlement Sanitaire Départemental type Désignation des locaux Débit min d’air neuf en m3/h par occupant Locaux avec interdiction de fumer Locaux d’enseignement : classes, salles d’études, laboratoires (à l’exclusion de ceux à pollution spécifique),
Règlement du service public
ANNEXE 2 : Extrait de l’arrêté interministériel du 27 avril 2012 24 VILLEDIEU INTERCOM Règlement du SPANC – version approuvée au xx/xx/2019 4 Préambule
S•rie J : Police – Justice – Hygi‡ne Sous-s•rie 1 J Police
fun‡bres, avis d•partemental (1907-1926) Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les pompes funèbres, proposition de trait• de concession : correspondance (1924-1946) Tombes militaires, gestion : r‡glement des cimeti‡res de la Ville de Paris, r‡glement, affiches, ordonnance,
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