ASSOCIATION DES SPORTS DES SOURDS DU CANADA RÈGLEMENTS
1 1 Objectif – Les présents Règlements administratifs régissent la conduite générale des affaires de l’Association des sports des Sourds du Canada, une société privée canadienne 1 2 Définitions – Les termes suivants ont la signification qui leur est attribuée ici par les présents Règlements administratifs :
RAPPO2 17 RT - RLSQ
quÉbÉcoise de sports pour paralytiques cÉrÉbraux • association quÉbÉcoise pour le loisir des personnes handicapÉes (a q l p h ) • association sportive des aveugles du quÉbec • association sportive des sourds du quÉbec • auto sport quÉbec (asq) • badminton quÉbec • cheval quÉbec • conseil quÉbÉcois du loisir
CURLING CANADA ASSEMBLÉE ANNUELLE LES 28 ET 29 SEPTEMBRE 2018
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