RAPPORT D’ÉVALUATION DES SYSTÈMES D’ENREGISTREMENT DES FAITS
Madame Kadiatou Baldé, Consultante Internationale - Expert APAI-CRVS sous la supervision de Madame Dorothée Ouissika, Statisticien Principal, Département statistique de la BAD Consultants Nationaux : Monsieur Zazaravaka RANDRIAMIALISOA, Consultant principal national Madame Norberthe RAZAIARIVAO, Consultante en Droit
France, Dordogne, Census, 1856 - FamilySearch
4 Sex* (sexe) M for the individual on line 1 (as seen in column 10) • Type M for masculin (male) if a mark is in columns 9 to 11 or F for féminin (female) if a mark is in columns 12 to 14 • The sex was indicated in the “État civil des habitants” (marital status of the inhabitants) column, by a mark in the appropriate column
A lattention de: Service Etat civil Mairie dOz Le Village
Service Etat civil Mairie d'Oz Le Village 38114 OZ Le 23/06/2016 Objet : Demande de copie intégrale d’acte de naissance Madame, Monsieur, Je, soussigné, Monsieur __ __, joignable par téléphone au _____ ou par email à l’adresse _____, sollicite auprès de vos services, comme m’y autorise l'instruction générale de l'état civil du 11
Demande de changement de nom - Diplomatie
1 Demande de changement de nom aux fins de mise en concordance du nom retenu à l’état civil français avec le nom inscrit à l’état civil étranger (Article 61-3-1 du code civil) Vous souhaitez porter le même nom à l’état civil français que celui inscrit sur votre acte de naissance étranger
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VOTRE ÉTAT CIVIL DÉCLARANT 1 Monsieur O Madame O Ce traitement est fondé sur l’exécution d’une mission d’intérêt public (article 6 (1) e du RGPD) (Cf
Bombon en lumières
ETAT CIVIL SOMMAIRE NAISSANCE : Lethy-Raphaël, Hayton MOWELLE, né le 5 décembre 2020 0DWKLV *8(6121 Qp OH GpFHPEUH MARIAGE : 0 *5,(&2 *UpJRU\ HW 0PH /(&+(9$/,(5 -XOLH le 12 septembre 2020 0 5,21 ;DYLHU HW 0PH '(926 9DQHVVD le 19 septembre 2020 BULLETIN MUNICIPAL D'INFORMATIONS DE LA COMMUNE DE BOMBON Directeur de la publication :
le mot du maire
AUTORISENT Madame le Maire à signer l'ensemble des documents afférents à ces travaux et le marché pour : LOT 1 , avec l’entreprise CORETEL pour un montant de 91 082 40 euros H T , LOT 2 , avec l’entreprise SACER pour un montant de 379 873 04 euros H T et pour la tranche CONDITIONNELLE pour un montant de 42 769 20 euros H T ,
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