Cahier des Charges - fondationdelavenirorg

la Confédération, en fonction de la nature de l’achat En conformité avec LMP / OMP, l'établissement d'un cahier des charges est obligatoire pour toute acquisition prévue dès CHF 50'000 - Le cahier de charges pour tous les achats d’équipements scientifiques d’une valeur supérieure à CHF 50'000 - doit être validé par ECO

CAHIER DES CHARGES ACHATS GROUPE LEGRAND

Ce Cahier des Charges Achats est applicable à la fourniture des produits ou articles suivants: - Matière - Composants, pièces, sous-ensembles - Produits Finis sous-traités - Sous-traitance d'opération de fabrication livrés dans un site industriel LEGRAND ou sur d'autres sites pour le compte du groupe LEGRAND

Cahier des charges d’achat de formation - Ocapiat

Cahier des charges – POEC - OCAPIAT Février 2020 6 2 5 ACHAT DE FORMATION/CONDITIONS FINANCIERES Le prestataire de formation se conformera aux exigences indiquées par OCAPIAT pour tout ce qui concerne les règles administratives et financières relatives à l’action, dans le cadre de la POE Collective

CAHIER DES CHARGES N° APETRA/2017/1 CONCERNANT L’ACCORD-CADRE

Les concepts dont les noms commencent par une lettre majuscule dans ce Cahier des charges, mais qui ne prennent pas une majuscule dans le langage courant, sont définis soit dans le Cahier des charges, soit dans les Conditions Générales d’Achat (Annexe 1) I 1 Concernant APETRA

CAHIER DES CHARGES - oss-onlineorg

4 Le cahier des charges dûment rempli, paraphé, daté et signé avec la mention (lu et approuvé) ; 5 La copie récente du registre de commerce ou du registre national des entreprises datant de moins de trois mois (Copie légalisée) ; 6 L’attestation du quitus fiscale datant de moins de trois mois ; 7

CAHIER SPECIAL DES CHARGES

s) Le cahier des charges type n°400 de 1954 « clauses techniques générales » régissant les entreprises d'installation mécaniques et électriques et constructions et ses addenda ; t) Le cahier des charges type n°105, édition 1990

CAHIER DES CHARGES Produits de la ferme - Tarn

o L’achat revente sur les marchés de producteurs 2 La commercialisation des produits L'agriculteur adhérant au cahier des charges "Produits de la ferme - Bienvenue à la ferme" s’engage à commercialiser en direct une partie de sa production :

CAHIER DES CHARGES ACQUISITON D’UN GROUPE ELECTROGENE NEUF

CAHIER DES CHARGES ACQUISITON D’UN GROUPE ELECTROGENE NEUF 1 Informations générales Il appartient à l’entreprise de vérifier l'exactitude des renseignements fournis dans le présent document et de faire part de ses remarques, par écrit, lors de la remise de ses offres, faute

CAHIER DES CHARGES DIRECTION - Crèche Capucine

− soumettez au comité toute proposition concernant l’achat ou le − êtes tenu/e à toute discrétion concernant le personnel 26 09 Cahier charges