Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2012
Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2012 Présences Actuariat Samuel Audet-Sexton Administration Marc-André Bouchard Administration Anne-Sophie Montambault Agriculture, alimentation et consommation Florence Bouchard-Santerre Archéologie Laurence Pouliot Architecture Mélissa Héon Architecture Étienne Bernier-Côté
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2012
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2012 L’An deux mil douze, le treize avril à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en Mairie de Pavilly sous la Présidence de Monsieur Claude LEMESLE, Maire Etaient présents : MM GRANCHER Annick, TIERCE François,
Procès-verbal de la séance du 17 avril 2012
2 Le Doyen ouvre la séance à 14 heures 15 Il accueille les nouveaux élus étudiants, puis aborde l’ordre du jour 1 Adoption du procès-verbal du Conseil de Faculté du 13 mars 2012
Procès-verbal du 03 avril 2012
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Croix, M R C de Lotbinière, tenue mardi le troisième jour du mois d’avril en l’an deux mille douze, au lieu habi- tuel des séances dudit conseil, à 20 : 00 heures
PROCES - VERBAL
PROCES - VERBAL de la séance du Conseil Communal de Renens du jeudi 13 décembre 2012, à 19h00 à la Salle de Spectacles 4ème séance – 2012 / 2013
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2012
Signature du secrétaire de séance du 26 avril 2012 : Anne-Marie DORDOGNIN L’an deux mille douze, le vingt-six avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de
Procès-verbal CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2012
tratifs, du public nombreux ce soir parmi se trouvelesquelsnt des représentants du Genève Servette Hockey club, dont leur coach, M Chris Mac Sorley Le Président excuse Mme Vaucher et M Buchs Le Président donne lecture de l'ordre du jour 1 Adoption du procès-verbal de la séance du 22 mars 2012 2 Communications du Conseil
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 3 avril 2012 PROCES-VERBAL
SEANCE DU 3 avril 2012 PROCES-VERBAL Nombre de Conseillers : En exercice : 18 Présents : 11 Convocation du 27/03/2012 Affichée le 27/03/2012 PRESENTS : Mmes Marie-Claire ROMEO, Corinne CAUSSADE, Valérie ELGOYEN-RAJOL, Ginette IRIBERRY, Sophie
CONSEIL MUNICIPAL DE PRÉVESSIN-MOËNS Procès-verbal Séance du
O:\Conseil Municipal\Procès verbaux\Procès verbaux\2012\PV 04 2012 doc Procès-verbal Séance du 3 avril 2012 Le Conseil Municipal de PRÉVESSIN-MOËNS s’est réuni, en session ordinaire, à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul LAURENSON, Maire
PROCES VERBAL SEANCE DU 5 AVRIL 2012 - Cudos
1 PROCES VERBAL SEANCE DU 5 AVRIL 2012 L'an deux mil douze, le cinq avril, à 21 h 00, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Jean Claude
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