Conditions générales - Credit Suisse
Conditions générales 2 Table of Contents A Dispositions générales 3 I Règles de base régissant les relations entre le client et la banque 3 II Protection des données et secret professionnel 13 III Ouverture et tenue de comptes bancaires 14 IV Unicité du compte 20 V Blocage, mise en attente ou refus d’une transaction 20 VI
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DES PRODUITS ET SERVICES
Les éléments suivants constituent, entre autres, et non limitativement, des risques et des dangers inhérents auxquels le client doit porter toute son attention : 1 Les conditions climatiques changeantes; 2 Les changements dans le degré d’inclinaison de la pente; 3
OGOTRAC SAS CONDITIONS GÉNÉRALES GENERAL TERMS AND CONDITIONS
Nov 03, 2020 · SHARE NOW, les présentes Conditions Générales seront complétées par la politique tarifaire et le barème La conclusion de l’accord cadre n’engendrera, ni pour SHARE NOW, ni pour le Client, le droit d’exiger la conclusion d’accords de location individuels Les tarifs et frais applicables
Conditions générales de la Carte American Express
Les parties liées par l’Accord [qui comprend le formulaire de demande, les présentes conditions générales « Conditions générales » ainsi que toutes les autres conditions générales qui peuvent s’appliquer à Vous, telles que les conditions générales relatives aux assurances, ou au programme de fidélité Membership
CONDITIONS GÉNÉRALES AVIS PREFERRED
Les déclarations suivantes concernant les compétences de juridiction, les préférences, l'assurance, les renonciations à certains droits et les locations dans les pays énumérés ci-dessous relèvent de clauses particulières des conditions
Conditions Générales de Transport UPS
3 Conditions de transport Les dispositions de cette section stipulent les restrictions et conditions diverses qui s’appliquent au transport des envois par UPS Elles exposent également les conséquences résultant de la présentation par l’expéditeur d’envois à transporter qui ne respecteraient pas ces impératifs
Conditions Générales - France Galop
Toutes les conditions mentionnées dans ce document s’appliquent jusqu’à nouvel ordre et le cas échéant au- delà de l’année apposée, en première page de couverture Une Société de courses, notamment celle organisant un meeting, peut avoir, avec l'accord des
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
les Utilisateurs accèdent, naviguent, utilisent et publient sur le Forum SFAM (désignées ci-après les « Conditions Générales ») L’UTILISATION DU FORUM OU DE TOUTE FONCTIONNALITE DE CELUI-CI IMPLIQUE L’ACCEPTATION EXPRESSE, PREALABLE, PLEINE ET ENTIERE DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION PAR L’UTILISATEUR EN
CONDITIONS GENERALES UNIT4
CONDITIONS GENERALES UNIT4 Conditions Générales Unit4 v 2 1 Avr 2021 (FR) 1
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits et de Services proposés par le Vendeur ARTICLE 2 – DISPOSITIONS GENERALES Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, ou
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