FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT POUR LES AGENTS
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de l’Ecole supérieure des Beaux-Arts Article 2 : Contexte Pour information, au 1 er novembre 2017 les effectifs de l’ESBAN sont de 32 agents titulaires ou contractuels
Restauration collective cantines administratives et scolaires
Toutefois, la fourniture de repas par un prestataire extérieur à ces établissements peut être soumise au taux réduit de 10 de la TVA sous certaines conditions (cf § 480 du BOI-TVA-LIQ-30-20-10-20) D Cas de la fourniture de repas par la cantine administrative au secteur associatif, social et
SYNDICAT DE BASSIN DE L’ELORN - AMF 29
1 1 Fourniture de titres restaurant aux agents de la collectivité La prestation devra comprendre l’impression des titres restaurant, leur emballage et leur livraison Les titres sont valables pour l’année civile de leur émission à laquelle s’ajoute les mois de janvier et février N+1 - Impression des titres restaurant:
2014-12-12 Cahier des clauses techniques particulières Titres
La présente consultation porte sur la réalisation d’une prestation de service de conception, fourniture, livraison et conditionnement de titres restaurant pour le personnel communal et le CCAS de la commune de Saint Martin de Crau sur la base d’un volume annuel de 50 000 titres à 60 000 titres (valeurs indicatives non contractuelles)
Règlement de la Consultation
La présente consultation a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant au bénéfice des agents de l’Ecole Supérieure des Beaux-Arts Le marché comprend : l’émission de titres restaurant et leur conditionnement sous forme de : carnets (support papier) et/ou de carte à puce (support dématérialisé)
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Article 1er - OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation concerne la fourniture, l’impression et la livraison de titres-restaurant pour les agents du Syndicat de Bassin de l’Elorn Article 2 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION 2 1 Etendue et mode de la consultation
MAAÎÎTTRREE ADDOOUUVVRRAGGEE - Site Officiel de la Ville
Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant au format papier au bénéfice des agents de la Ville de Lure et du CCAS Le nombre de bénéficiaires potentiels (à titre indicatif) de titres restaurant est de 130 agents La valeur faciale du titre restaurant est de 8 euros (huit euros)
SYNDICAT DE BASSIN DE L’ELORN
bons de commande concernent des prestations relatives à la fourniture, livraison et impression de titres restaurant pour les agents du Syndicat de Bassin de l’Elorn La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) 1 2 Allotissement
Compte rendu du bureau du 17 juin 2019 - 64
Le bureau autorise son Président à signer le marché relatif à la fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de la communauté de communes de Lacq-Orthez avec l’attributaire désigné par les membres de la commission d’appel d’offre, à savoir la société NATIXIS
[PDF] Société Générale avec un Conseiller SG/BFM dans chaque agence
[PDF] Comprendre. le dispositif des certificats d économies d énergie
[PDF] Code du travail. Chapitre Ier : Salaire minimum de croissance - Rémunération mensuelle minimale
[PDF] TITRE III DU TRANSFERT DES SUCCURSALES ET DES AGENCES CIRCULAIRE AUX ETABLISSEMENTS DE CREDIT N 2006-05 DU 20 JUIN 2006
[PDF] LES CERTIFICATS MEDICAUX
[PDF] BANQUE POPULAIRE DES ALPES
[PDF] Devenez membre du Cercle des Grands Interprètes les grands
[PDF] Dossier de presse. Soirée Benchmark handicap psychique Mieux connaître le handicap psychique pour mieux le gérer en entreprise
[PDF] REGION RHONE ALPES. 26 juin 2012
[PDF] Guide de l accueil familial. Le Conseil général vous accompagne. Personnes agées et personnes handicapées
[PDF] Exploitation des certificats de santé du 8 ème jour et du 9 ème mois des enfants creusois nés en 2003
[PDF] Règlement intérieur du Fonds de Solidarité pour le Logement des Hauts-de-Seine
[PDF] DEMANDE DE CERTIFICAT DE NATIONALITÉ FRANÇAISE
[PDF] ARTS, LETTRES, LANGUES PHILOSOPHIE