République française Ministère des finances et des comptes
2017 01 Additif temporaire relatif à opération dénommée « 4 Jours en Or » Author: U720335 Created Date: 1/18/2017 11:21:52 AM Keywords ()
2017-04 Additif temporaire COPEX EURO MILLIONS-MY MILLION
2 3 Entre le 17 avril 2017 à 00h05 et le 7 mai 2017 à 23h55 inclus (dans la limite des heures d’ouverture des points de vente), les joueurs effectuant, avec le bon de réduction visé au sous-article 2 2, une prise de jeu Euro Millions - My Million avec ou sans l’option de jeu
2017 07 Additif temporaire VACANCES FDJ
ADDITIF TEMPORAIRE RELATIF A L’OPERATION PROMOTIONNELLE DE JUILLET 2017 DENOMMEE « VACANCES FDJ » NOR : FDJJ1718315X Article 1 er Le présent règlement est pris en complément : - Des règlements des jeux de la « gamme Illiko® » suivants : Règlements particuliers des jeux de loterie instantanée accessibles par Internet, figurant dans
République française ADDITIF TEMPORAIRE AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL
2 2 Du 27 novembre 2017 à 10h00 au 07 janvier 2018 à 23h59 (ci-après désignée la « Période de participation »), pour participer à l’Opération, le joueur majeur, muni d’une pochette cadeau édition 2017, doit se rendre le site internet www jeu-illiko Une fois sur le
ADDITIF OCTOBRE 2017 - SNES
Mémo Retraités SNES-FSU – Additif octobre 2017 –7 > RETRAITÉS Connaître ses droits et les faire respecter ADDITIF OCTOBRE 2017 L’hébergement temporaire DÉFINITION L’hébergement temporaire permet aux personnes âgées à domicile de trouver des solutions d’hébergement temporaire pour une courte durée et permettre
Additif relatif à la campagne demplois des Enseignants
Additif relatif à la campagne d'emplois des Enseignants-Chercheurs CE 2018 -CT CA du 29/05/2018 Ajouts de postes à la campagne d'emplois 2018 Ordre Composante Numéro de poste Numéro national Type de Vacance Corps du support Motif de départ du titulaire Date de départ du titulaire Date de fin de PVT Type d'utilisation actuelle du support
Additif relatif à la campagne demplois des Enseignants
Additif relatif à la campagne d'emplois des Enseignants‐Chercheurs CE 2018 ‐CT CA du 29/05/2018 Ajouts de postes à la campagne d'emplois 2018 Ordre Composante Numéro de poste Numéro national Type de Vacance Corps du support Motif de départ du titulaire Date de départ du titulaire Date de fin de PVT Type d'utilisation
(SEANCE PUBLIQUE) N°04/2017 DU 04/12/2017A 10H30 RELATIF A
dossier additif le cas échéant a) Le dossier administratif doit comprendre: 1 1 Pour chaque concurrent à la présentation de son offre : a) La déclaration sur l’honneur en un exemplaire unique comprenant les mentions prévues à l’article 26 du décret n° 2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics ;
AVIS de lAnses relatif à un projet darrêté portant
Saisine n° « 2017-SA-0031 » Le directeur général Maisons-Alfort, le 15 mars 2017 AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail portant sur une « demande d'avis relatif à un projet d'arrêté portant inscription sur les listes des substances vénéneuses »
310545 11 310545 16/06/2010 09:02 Page 1 FR
Selon le décret n°2009-649 du 9 Juin 2009 relatif à l’entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400kW: - Les chaudières alimentées par des combustibles gazeux, liquides ou solides doivent faire l’objet d’un entretien annuel - Cet entretien est réalisé à l’initiative de l’occupant
[PDF] Journal officiel n°2015-61 - SGG Algérie
[PDF] Journal officiel n°2016-71 - SGG Algérie
[PDF] Algérie #8211 Journal officiel n°2016-78 - SGG Algérie
[PDF] Décret présidentiel N°17-109 du 14 Mars 2017 fixant les modalités
[PDF] JO n° 1-I du 1er janvier 2017-A4 - Leganet
[PDF] journal officiel - Leganet
[PDF] L 'indexation des journaux scientifiques et la bibliométrie : bref
[PDF] calendrier des jours fériés 2016 - 2017 - Dianalabs Valais
[PDF] calendrier des jours fériés 2016 - 2017 - Dianalabs Valais
[PDF] calendrier des jours fériés 2016 - 2017 - Dianalabs Valais
[PDF] calendrier des jours fériés 2016 - 2017 - Dianalabs Valais
[PDF] t-il ? devenir partenaire de Joyce Meyer ministries? Dois-je verser
[PDF] t-il ? devenir partenaire de Joyce Meyer ministries? Dois-je verser
[PDF] L 'amour trouve un moyen - Joyce Meyer