CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2013 - Compte rendu
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2013 - Compte rendu - 10/04/2013 13:55 CM08042013 doc 1/1 ORDRE DU JOUR 1 FINANCES : Vote du Budget primitif 2013 ( Et notamment fixation des taux des taxes d’habitation et foncières, des tarifs eau & assainissement, des subventions aux associations et de tous les éléments nécessaires au budget ) 2
CXXXIIe ANNEE - No 28 MARDI 9 AVRIL 2013
SOMMAIRE DU 9 AVRIL 2013 Pages CONSEIL DE PARIS Municipal les lundi 22 et mardi 23 avril 2013 Le Conseil de Paris se réunira à l’Hôtel de Ville, en séance
Compte rendu de réunion
Modification simplifiée n°2 approuvée par délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 2013 de la loi n° 2003-707 du 1er avril 2004 et relatif
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - crepyenvaloisfr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 29 AVRIL 2014, A 21H00, A L’HOTEL DE VILLE, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR AFFAIRES GENERALES 1 Adhésion au Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART) AFFAIRES FINANCIERES 2 Budget Général – approbation du compte administratif 2013 3
RÉUNION ORDINAIRE PUBLIQUE du€Conseil€municipal de€DIEPPE
du€Conseil€municipal de€DIEPPE le 28 avril 2014 19 h 00 Hôtel de ville de Dieppe ORDRE DU JOUR Pages 1 Bienvenue et annonces par le maire 2 Prière d'ouverture 3 Appel à l'ordre 4 Confirmation du quorum par le secrétaire 5 Déclaration de conflit d'intérêts 6 Adoption de l'ordre du jour 7 Présentations, requêtes et pétitions
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27
1 Désignation du secrétaire de séance Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Mme WEBER Inès comme secrétaire de séance ***** 2 Approbation du compte rendu de la séance précédente Aucune observation n’ayant été formulée, le rapport de la dernière séance du Conseil Municipal en date du 14 juin 2016 est adopté à l
Compte rendu de réunion du Conseil Municipal
Compte rendu de réunion du Conseil Municipal Séance du 29 avril 2014 Membres présents : 19 Pouvoir donné : 1 Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a : - Adopté (19 pour) le compte rendu de réunion de la séance du 11 avril 2014 - Adopté (19 pour) le Compte de Gestion 2013 - Commune - Service de l’Eau
Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal en date
du conseil municipal du 18 mars 2013 Le lundi dix-huit mars deux mil treize à vingt heures trente, le conseil municipal régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M COCULA, Maire
Commune de Fontaine-les-Coteaux
1 Approbation du procès verbal de la réunion du 06/04/2014 Le Conseil municipal approuve à l’unanimité des membres présents le procès verbal de la réunion du 06/04/2014 2 Approbation des comptes de gestion 2013 Le Conseil municipal réuni sous la présidence de M Bernard DAUVERGNE,
DECISION MODIFICATIVE N°2 - Free
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 octobre 2013 L’an deux mille treize, le 17 octobre et à 20h30, le CONSEIL MUNICIPAL légalement convoqué le 10 octobre 2013, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Yves ZANCANARO, Maire
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