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votre client et un facteur d’équivalence rectifié (FER)) Qu’est-ce qu’un facteur d’équivalence rectifié ? Ce facteur s’applique aux clients qui, en 1997 ou après, se sont retirés d’un régime de retraite d’entreprise ou d’un régime de participation différée aux bénéfices



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LE FACTEUR D’ÉQUIVALENCE RECTIFIÉ (FER) a pour effet d’accroître les droits de coti-sation à un REER Il faut cependant se demander à quel moment exact le FER gonflera ces droits de cotisation du contribuable Comme l’Agence du revenu du Canada (ARC) faisait remarquer récemment qu’il y a souvent des erreurs à cet



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FAQ SUR LA REQUÊTE DE NORTEL EN FACTEUR D'ÉQUIVALENCE RECTIFIÉ (FER) Remarque : Cette FAQ est une explication simplifiée d'un sujet complexe La législation, les règlements, et les politiques des organismes de réglementation et les véritables documents du régime dominent et supplantent toute explication ci-dessous



Tableau 312 Résumé des principales différences entre le CELI

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droits à retraite au titre du régime de retraite de votre employeur, s’il y a lieu) ¡ Moins le facteur d’équivalence pour services passés de l’année courante, s’il y a lieu ¡ Plus tout facteur d’équivalence rectifié (FER) de l’année courante, s’il y a lieu N’oubliez pas que le revenu servant à ces calculs est celui



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d’indemnisation des accidentés du travail et d’aide sociale, ne peuvent être calculés dans le total des revenus gagnés Vous trouverez à la page 17 du présent document une feuille de calcul qui vous aidera à déterminer votre revenu gagné L’ARC propose aussi un outil de calcul du revenu gagné dans son guide

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