REGLEMENT DE CONSULTATION
III 2 Dossier de consultation des entreprises Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est constitué des éléments suivants : 9 Le présent règlement de consultation (RC) dont l’exemplaire original est conservé au rectorat et qui définit les règles applicables dans le cadre de la présente consultation
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES REGLEMENT DE
Le dossier de consultation du présent marché contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières - Le Cahier des Clauses Techniques Particulières - Le bordereau de prix unitaire Le dossier de consultation est remis gratuitement, en un seul exemplaire, à chaque candidat
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES *** Le présent dossier de consultation comprend 1- Le règlement de la consultation (RC) 2- La convention (CV) 3- La décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) 4- Le déWail Wechniqe de l’acWion 2 5- Le planning prévisionnel des activités
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation
7 1 Composition du dossier de consultation des entreprises L’ensemble du dossier permettant de répondre à la consultation est remis gratuitement à chaque candidat Il comprend : - le règlement de la consultation ; - le cahier des charges comprenant : les conditions particulières, les éléments d’appréciation des
Le règlement de la consultation des entreprises - Les
1 6 Modalités de retrait des dossiers de candidature Le dossier de consultation est constitué des éléments suivants : - Le présent dossier de consultation des entreprises comprenant le règlement de la consultation, les clauses techniques et les clauses financières - La charte de bonnes pratiques
R glement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises – R C Février 2010 5/8 Conformément à l’article 46 du Code des Marchés Publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à
Règlement de la Consultation (RC)
5 - Contenu du dossier de consultation 5 1 – Condition de remise du dossier de consultation Conformément à l’article R2132-2 du Code de la Commande Publique, le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l’adresse suivante : www e-marchespublics com
Règlement de la consultation - marché gardiennage 4-2016
ARTICLE 4 - DOSSIER DE CONSULTATION / PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES 4 1 Composition du dossier de consultation des entreprises (DCE) Le dossier de consultation des entreprises fourni aux candidats se compose des pièces suivantes : • du présent règlement de la consultation (RC) ;
REGLEMENT DE CONSULTATION DU MARCHE
Modification du détail du dossier de consultation Bpifrance se réserve le droit d'apporter au plus tard, quinze jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune
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