SOCIÉTÉ DE SECOURS MUTUEL - Union Hall
Société, et ils jouissent de tous les avantages et privilèges octroyés aux membres de la Société 4 8 Les membres de la Société doivent suivre à la lettre le règlement administratif et tout autre règlement pouvant être adopté par la suite Les membres de la Société sont tenus de favoriser les objectifs de celle-ci 4 9 Tout
ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIETES DE SECOURS MUTUELS (1808
Société de Secours Mutuels de Beaune ainsi que les lois, règlements et statuts qui la régissent - Livrets individuels de statuts, bulletins, arrêtés, recueils administratifs, correspondance 6Q 1/2 Administration de la Société Documents concernant l'organisation et l'administration de la Société de Secours Mutuels - Comptes-rendus
Sous-série 4 X (Prévoyance sociale)
Les sociétés de secours mutuel - Les extraits des statuts des sociétés de secours mutuels sont publiées au Recueil des actes administratifs de la préfecture, conservés en collection dans la sous-série 3 K, éponyme - Deux dossiers relatifs aux syndicats et mutuelles des marins-pêcheurs (1904-1911) et des
Brochure Statuts 10-2013 Mise en page 1 - Lart de vous protéger
caisse de secours mutuel en 1833 à Paris et à Nantes à la Caisse de chômage de la typographie en 1895 dont l’action s’étend à l’ensemble de la fédération et également à la couverture maladie en 1901, en passant par la création de « La Gutenberg », société de secours mutuel des « pressiers » en 1843 En 1929, la Société de
COMMUNE DE CHAMPDEUIL - Archives départementales de Seine-et
correspondance (1897-1922) ; Administration de la société de secours mutuel : carte de sociétaire, statuts, extrait du registre d’état civil, correspondance (1952-1954) ; Gestion de l’équipement et de l’habillement : catalogues, bons de commandes, mémoires de fournitures, états des dépenses, correspondance (1851-1912)
Revue dhistoire de lAmérique française
services d'information, de formation et de promotion Il regroupe la Fédération des clubs sociaux franco-ontariens, la Fédération des organismes culturels franco-ontariens du Nord et le Regroupement culturel franco-ontarien de l'Est Le fonds se compose de procès-verbaux, statuts et règlements, constitution, correspondance, etc
Série M (Administration générale et économie) Commerce et
8 M 50 Réglementation de la tenue et de la police des foires et marchés : arrêtés des maires 1916-1940 8 M 51 Enquête de décembre 1919 sur les foires et marchés existant dans le département (avec mises à jour) 1919-1935 8 M 52-83 Foires et marchés — Dossiers des communes : demandes de création de
REPERTOIRE NUMERIQUE DE LA SERIE F POPULATION, ECONOMIE
Les documents classés en sous-série 1F (recensement de population) et 7F (chômage) proviennent du Service des élections et affaires générales et ceux de la sous-série 4F (marchés d'alimentation) du Service des marchés En ce qui concerne les dossiers d'associations et de syndicats répartis dans les différentes sous-séries, ceux-ci
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