Procès Verbal Conseil de Communauté Du 24 mars 2016
Communauté de Communes du Pays de MIREPOIX et la Communauté de Communes du Pays d’OLMES ne soit pas programmée au 1 er janvier 2017 DIT qu’en 2018, les communes de ce territoire pourront décider si les conditions sont réunies pour fusionner avant le renouvellement des conseils municipaux prévu en 2020 ***
Réunion du 30 mars 2016 Communes des communautés de communes
Et les contributions de la communauté de communes Bourganeuf-Royère-de-Vassivière représentent de 2004 à 2015 : 11 503 € Pour mémoire les contributions des communes sont fonction du nombre d’habitants Pour 2015, la contribution des communes était de 1,0893 €/ hab et pour les communautés de communes de 0,54447 €/ hab
Conseil Municipal du 30 Mars 2016 Note de Synthèse
Communauté de Communes, dans le cadre de la rénovation et l’extension du complexe sportif de Fontenailles, après sa réunion de la commission des Finances du 17 mars 2016, le Conseil Communautaire se réunit le 29 mars 2016 pour voter favorablement
Recueil N° 13 du 16 mars 2016
Arrêté préfectoral du 10 mars 2016 portant projet de périmètre de fusion de la communauté de communes Essor du Rhin et de la communauté de communes Pays de Brisach 26 Arrêté du 14 mars 2016 portant ouverture d’une consultation du public relative aux
Les communes nouvelles au 1 janvier 2016
N° 108 – mars 2016 Sylvie Plantevignes, Lionel Sebbane, Département des études et des statistiques locales Les communes nouvelles au 1 er janvier 2016 La loi n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l’amélioration du régime de la commune
Commune de SAINT‐SYLVESTRE‐SUR‐LOT
Révision du PLU 22 mars 2016 28 juin 2018 Le Président de la Communauté de Communes PLAN LOCAL D'URBANISME >>Dossier de projet approuvé > Pièce n°5 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Fusion « Communauté de communes de la Montagne Bourbonnaise
communes 236 : 75 De 20 à 49 communes 44 66 : De 50 à 69 communes 4 : 13 Plus de 70 communes 0 5 : Moyenne communes/EPCI 14,5 : 25,8 Au total 4 189 communes Soit une hausse de 78 Aperçu de l’état de l’intercommunalité en Auvergne-Rhône-Alpes au 1 er janvier 2017 sur la base des SDCI de mars 2016
Communauté de Communes du Pays de Bâgé
Communauté de Communes du Pays de Bâgé - 01 11 Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales Note de synthèse - Feillens I 2 Présentation des dysfonctionnements Lors de l’entretien ave la commune de Feillens, les dysfonctionnements suivants ont été évoqués dans le cadre de la phase 1 :
RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
1 Communication Désignation Commissaire Enquêteur du 29 février 2016 2 Arrêté n° 2016-80 du 29 mars 2016 de Madame la Présidente de la Communauté de Communes Orée de Bercé Belinois 3 Arrêté n° DIRCOL 2015-0182 du 20 octobre 2015 de Madame la Préfète de la Sarthe 4
Commune de Marcey Les Grèves
Avis délibéré n°2016-2025 en date du 30 mars 2017 sur le PLUi de la Communauté de communes du Pays de Livarot (Calvados) Mission régionale d’autorité environnementale de Normandie Page 1/15 N° : 2016-2025 Accusé de réception de l’autorité environnementale : 30 décembre 2016 Avis délibéré de la mission régionale d’autorité
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