o ASSEMBLÉE NATIONALE
Questions au Gouvernement (p 4682) M Harlem Désir, secrétaire d’État chargé des affaires européennes MODÈLE ÉNERGÉTIQUE EUROPÉEN (p 4683) Mme Danielle Auroi Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développe-ment durable et de l’énergie SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS (p 4684)
o Mardi 3 octobre 2017 ASSEMBLÉE NATIONALE
NATIONALE JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS PARLEMENTAIRES Année 2017 – no 39 A N (Q) ISSN 0242-6757 Mardi 3 octobre 2017 SITE OFFICIEL DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE www assemblee-nationale CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 15e Législature QUESTIONS
DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - archivesassemblee-nationalefr
ASSEL''BLÉE NATIONALE 27 décernbre 1993 SOMMAIRE 1 -- Liste de rappel des questions écrites auxquelles il n'a pais été répondu dans le délai de deux mois 4663 2 – Questions écrites (du n° 9509 au n° 9749 inclus) Index alphabétique des auteurs de questions 4666 Index analytique des questions posées 4669 Premier ministre 4674
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
et tel qu'il a été adopté par l'Assemblée nationale au terme d'un débat de grande qualité, aborde de nombreux sujets qui sont tous complémentaires Les questions insti-tutionnelles, la localisation des activités et de l'emploi, l'organisation des communications, l'accès à la culture, la
N 2064 ASSEMBLÉE NATIONALE
sociale, aux questions budgØtaires et fiscales, à la recherche et à la propriØtØ intellectuelle, à la santØ, aux tØlØcommunications, aux transports ainsi qu™à certaines questions diverses On trouvera ci-aprŁs, pour chaque document, une fiche d’analyse prØsentant le contenu de la proposition de la Commission europØenne ou de
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• Les questions que se donne la statistique lexicale sont les 1368 plus 633 leur 362 emploi 236 nationale 199 mesures à 4684 pre pouvoir 884 ver_sup public
COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du 18 juillet 2020
63- Questions diverses Annexes : 1- Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020 2- Synthèse du compte administratif 2019 du budget activités économiques 3- Synthèse du compte administatif 2019 du budget zone d’activités Delasse 4- Synthèse du compte administratif 2019 du budget zone artisanale Gouville-sur-mer
COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du 17 mai 2017
L’Education nationale envisage d’installe, à tite expéimental, la classe de M1 -M2 de l’école de eisy-la-Salle dans les locaux du collège Ce projet vise à pemette un tavail de l’éuipe pédagogiue en c harge des cycles 3 (CM1, CM2, 6ème) et à faciliter le passage des élèves de primaire vers le collège
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